Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/05/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0213 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0213 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à Electricité de France (EDF) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 09/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0165 de l’ASN du 17 novembre 2009

Décision n° 2009-DC-0165 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 139, n° 144 et n°163 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Chooz (département des Ardennes)

Publié le 09/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0164 du 17 novembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 139, n° 144 et n° 163 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Chooz (département des Ardennes)

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0119 du 13 novembre 2008 de l’ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise du risque d'explosion d'origine interne dans les centrales nucléaires exploitées par EDF

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise du risque d'explosion d'origine interne dans les centrales nucléaires exploitées par EDF.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0066 du 19 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0066 du 19 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la mise en oeuvre de la gestion du combustible dite « ALCADE » dans les réacteurs des centrales nucléaires de Chooz B et Civaux