Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/04/2020

Décisions de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0350 de l’ASN du 27 février 2020

Avis n° 2020-AV-0350 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2020 sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-024660 du Président de l'ASN du 25 juin 2019

Décision no CODEP-DEU-2019-024660 du 25 juin 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement .

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-051060 du Président de l’ASN du 25 octobre 2018

Décision n° CODEP-MSC-2018-051060 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-046760 du Président de l’ASN du 25 octobre 2018

Décision n° CODEP-MSC-2018-046760 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 12/02/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-003921 du 29 janvier 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-003921 du 29 janvier 2016 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-DEU-2015-048788 du 9 décembre 2015 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 28/06/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-033124 du 27 juin 2013

Décision n° CODEP-DEU-2013-033124 du 27 juin 2013 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029919 de l'ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029919 du 15 juin 2012 de l’ASN portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029933 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029933 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029938 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029938 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 19/06/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-029943 de l’ASN du 15 juin 2012

Décision n° CODEP-DEU-2012-029943 du 15 juin 2012 de l’ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031763 du 15 juin 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031763 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement