Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 19/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° 2020-DC-0685 de l’ASN du 13 février 2020

Décision n° 2020-DC-0685 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2020 modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix et modifiant la décision no 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A »

Publié le 16/10/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2019-043193 du président de l'ASN du 15 octobre 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-043193 du 15 octobre 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service de l’évaporateur R7-6314-30, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société Orano Cycle, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 09/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0665 de l’ASN du 9 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0665 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2019 modifiant la décision n° 2012-DC-0302 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires applicables aux installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (Elan IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3 A), n° 117 (UP2¬ 800) et n° 118 (STE3) situées sur le site de La Hague (département de la Manche) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS)

Publié le 01/08/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du Président de l'ASN du 1er Août 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-040071 du 1 août 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4130-20, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base no 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société ORANO, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/03/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l'ASN du 28 février 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-008509 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 février 2018 fixant des aménagements aux règles de suivi en service du bouilleur R2-4140-31, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par Orano Cycle dans l’établissement de La Hague, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 23/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0625 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague

Publié le 23/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0626 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0626 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 modifiant la décision n° 2012 DC 0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteurs de test et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », et la décision n° 2012 DC 0272 du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée usine « UP2 800 ».

Publié le 20/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’ASN du 5 décembre 2017

Décision n° CODEP-DRC-2017-042510 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 approuvant le conditionnement en colis CSD RU des reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG selon la spécification référencée DIRP SP 12-00082 version 2.0 dans l’atelier R7 de l’usine UP2 800 de la Hague (INB n° 117)

Publié le 20/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0617 de l’ASN du 5 décembre 2017

Décision n° 2017-DC-0617 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 décembre 2017 encadrant la mise en œuvre du procédé de conditionnement en colis CSD RU des reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG dans l’atelier R7 de l’usine UP2-800 de la Hague (INB n° 117)

Publié le 01/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du Président de l'ASN du 31 juillet 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-031591 du 31 juillet 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service des dépoussiéreurs R7-6313-10A/B/C, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 17/05/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP DRC 2017-018053 du Président de l’ASN du 16 mai 2017

Décision n° CODEP DRC 2017-018053 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2017 autorisant AREVA NC à transférer des combustibles irradiés RTR de type "siliciures" faiblement enrichis par le TIP de l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée "usine UP2 800", et à traiter ces combustibles dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée "usine UP3 A", exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 20/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-049244 du Président de l’ASN du 16 décembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-049244 du 16 décembre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 aux pots de passage R1-2220B-4012 et R1-2220B-4017, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 08/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du Président de l’ASN du 10 novembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du 10 novembre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret no 99-1046 du 13 décembre 1999 aux évaporateurs R2-4120-21, R2-4120-22 et R2-4120-23, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)

Publié le 06/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0559 de l’ASN du 23 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0559 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2016 relative aux évaporateurs concentrateurs de solutions de produits de fission des installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », et n° 117, dénommée « usine UP2 800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

Publié le 05/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0557 de l’ASN du 21 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0557 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 juin 2016 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB n° 117) et UP3-A (INB n° 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche), d’assemblages combustibles à base d’oxyde d’uranium et d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien GARIGLIANO