Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant Electricité de France à exploiter une installation de traitement des boues et tartres pathogènes issus des circuits de refroidissement sur le centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Chinon

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 10/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0089 du 10 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0089 du 10 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur les communes de Penly

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0090 de l'ASN du 10 janvier 2008

Décision n° 2008-DC-0090 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur les communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime)

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant la liste des appareils ou catégorie d'appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d'aptitude mentionné au premier alinéa de l'article R. 231-91 du code du travail

Publié le 10/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0072 de l’ASN du 6 novembre 2007

Décision n° 2007-DC-0072 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2007 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommations d’eau, de transferts et rejets d’effluents liquides, de rejets d’effluents gazeux, de surveillance de l’environnement pour l’exploitation par la Société d’Enrichissement du Tricastin de l’installation de séparation isotopique de l’uranium par centrifugation implantée sur le site du Tricastin

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0066 du 19 juillet 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0066 du 19 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la mise en oeuvre de la gestion du combustible dite « ALCADE » dans les réacteurs des centrales nucléaires de Chooz B et Civaux

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0051 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0051 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'incident survenu le lundi 9 avril 2007 sur les systèmes électriques de l'installation nucléaire de base n°85, exploitée par Electricité de France (EDF) sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (Loiret)