Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 20/01/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0537 de l’ASN du 12 janvier 2016

Décision n° 2016-DC-0537 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Saclay (Essonne)

Publié le 05/11/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° 2013-DC-0375 de l’ASN du 15 octobre 2013

Décision n° 2013-DC-0375 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 octobre 2013 relative au deuxième réexamen de sûreté de l’INB 101, dénommée réacteur ORPHEE, située sur le site du CEA de Saclay (Essonne)