Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 07/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'ASN du 04 juin 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 04 juin 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Glisy

Publié le 21/05/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'ASN du 10 avril 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 10 avril 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupe Hospitalier Saint-Louis, Lariboisière, Fernand Widal [pour la plateforme de recherche unité Claude Kellershohn de l'hôpital Saint-Louis]

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du Président de l'ASN du 25 mars 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-012148 du 25/03/2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications pour son Etablissement de Saint-Cloud (92)

Publié le 15/01/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-059820 du Président de l'ASN du 26 décembre 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-059820 du Président de l'Autorité de la Sûreté Nucléaire du 26 décembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrées à la société CIS BIO International pour son établissement de Sarcelles.

Publié le 09/01/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du Président de l'ASN du 07 décembre 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-057908 du 7 décembre 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Fondation d'utilité publique de l'Institut Curie - Centre de Recherche – PARIS 5e

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-050847 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-050847 du Président de l'ASN du 26 octobre 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisant à des fins de médecine nucléaire

Publié le 12/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-040070 du Président de l'ASN du 04/10/2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-040070 du Président de l'ASN du 04/10/2018 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales

Publié le 18/09/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-044699 du président de l’ASN du 7 septembre 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-044699 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 septembre 2018 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l’institut de radioprotection et de sureté nucléaire pour son établissement de Cherbourg en Cotentin

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-044104 du Président de l’ASN du 5 septembre 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-044104 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur X de l’Hôpital privé Claude Galien

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’ASN du 1er août 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-037551 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X des hôpitaux universitaires Henri Mondor

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-020056 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH de la Côte Basque).

Publié le 13/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'ASN du 28 mai 2018

Décision n°CODEP-BDX-2018-016269 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 mai 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Haut-Lévêque).

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du Président de l'ASN du 17 mai 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-018178 du 17 mai 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société ACCELERATOR APPLICATIONS pour son établissement de Rosières-Près-Troyes (10).

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’ASN du 16 mai 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X du centre hospitalier de Bicêtre