Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 06/04/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2016-AV-0254 de l’ASN du 9 février 2016

Avis n° 2016-AV-0254 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2016 sur les études relatives à l’évaluation de l’impact des résidus miniers d’uranium et à la gestion des anciens sites miniers d’uranium remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 04/03/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2016-AV-0252 de l’ASN du 2 février 2016

Avis n°2016-AV-0252 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2016 sur l’arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 mai 2012 relatif aux modalités de détermination et d'actualisation du montant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées et des garanties additionnelles en cas de mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines

Publié le 06/04/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2016-AV-0253 de l’ASN du 2 février 2016

Avis n° 2016-AV-0253 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2016 sur les études relatives à la gestion de certaines catégories particulières de déchets remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013 2015, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018

Publié le 01/02/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0248 de l’ASN du 3 décembre 2015

Avis n° 2015-AV-0248 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 décembre 2015 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base STE3 située dans son établissement de La Hague

Publié le 13/10/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0239 de l’ASN du 17 septembre 2015

Avis n°2015-AV-0239 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2015 sur le projet de décret relatif à la délimitation des zones nucléaires à accès réglementé

Publié le 11/02/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0238 de l’ASN du 10 septembre 2015

Avis n° 2015-AV-0238 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2015 sur un projet d’ordonnance portant diverses dispositions en matière nucléaire

Publié le 15/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0229 de l'ASN du 7 avril 2015

Avis n°2015-AV-0229 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 avril 2015 sur le projet d’arrêté relatif aux installations mettant en œuvre des substances radioactives, déchets radioactifs ou résidus solides de minerai d’uranium, de thorium ou de radium soumises à autorisation au titre de la rubrique 1716, de la rubrique 1735 et de la rubrique 2797 des installations classées pour la protection de l’environnement

Publié le 11/01/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0227 de l’ASN du 10 février 2015

Avis n° 2015-AV-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2015 relatif à l’évaluation des coûts afférents au projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde.

Publié le 03/03/2015

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0217 de l’ASN du 23 octobre 2014

Avis n° 2014-AV-0217 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 sur un projet de décret relatif à la gestion des sources radioactives scellées usagées

Publié le 24/11/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0216 de l’ASN du 21 octobre 2014

Avis n° 2014-AV-0216 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 octobre 2014 sur le projet d’arrêté pris pour application de l’article 10 du décret n° 2013-1304 du 27 décembre 2013 pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 22/12/2014

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0213 de l’ASN du 14 octobre 2014

Avis n°2014-AV-0213 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 octobre 2014 sur les projets d’arrêtés relatifs aux prescriptions applicables aux ICPE soumises à déclaration sous les rubriques n° 1716-2 et n° 2798

Publié le 19/10/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0203 de l’ASN du 10 avril 2014

Avis n°2014-AV-0203 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2014 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 10 juin 2011 relatif à la protection physique des installations abritant des matières nucléaires dont la détention relève d’une autorisation

Publié le 25/02/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0202 de l’ASN du 6 février 2014

Avis n° 2014-AV-0202 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2014 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012 Évaluation du caractère valorisable des matières radioactives

Publié le 08/10/2014

Avis de l'ASN

Avis n°2014-AV-0200 de l’ASN du 9 janvier 2014

Avis n°2014-AV-0200 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2014 sur le projet d’arrêté de modification de l’article 23 de l’arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées

Publié le 02/04/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0198 de l’ASN du 9 janvier 2014

Avis n° 2014-AV-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2014 relatif aux rapports remis par les exploitants d’installations nucléaires de base en application des articles L.594-1 à L.594-13 du code de l’environnement