Publié le 03/03/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2021-006379 du Président de l’ASN du 2 mars 2021Autorisation portant sur le procédé des nouvelles concentrations des produits de fission et sur la mise en surveillance, ou l’utilisation en cuve relais, des anciens évaporateurs de l’atelier R2 de l’INB n° 117, usine UP2-800 de La Hague
Publié le 02/03/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-CAE-2021-010621 du Président de l’ASN du 26 février 2021 Décision no CODEP-CAE-2021- 010621 du 26 février 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-CAE-2016-044351 du 10 novembre 2016 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 aux évaporateurs R2-4120-21, R2-4120-22 et R2-4120-23, équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2 800, exploitée par la société AREVA NC, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)
Publié le 24/02/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CAE-2021-010239 du Président de l’ASN du 24 février 2021Décision n° CODEP-CAE-2021-010239 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 février 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP2-800 (INB n°117)
Publié le 01/02/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’ASN du 29 janvier 2021Décision no CODEP-DRC-2021-003961 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2021 autorisant la modification portant sur la prolongation d’exploitation de la ligne de transfert d’effluents liquides entre l’atelier R7 et l’unité NCP1, dans les installations nucléaires de base no 117, dénommée « usine UP2-800 », et no 33, dénommée « usine UP2-400 », de l’établissement Orano Recyclage de La Hague
Publié le 21/12/2020
Avis de l'ASN
Avis n° 2020-AV-0368 de l’ASN du 1er décembre 2020Avis n° 2020-AV-0368 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l’installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l’installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési
Publié le 20/10/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’ASN du 20 octobre 2020Décision no CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2020 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de Césium 137 (source scellée n°2864GP – H10014) de son établissement de La Hague (département de La Manche)
Publié le 18/05/2020
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’ASN du 18 mai 2020Décision no CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2020 autorisant ORANO Cycle, site de la Hague, à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)
Publié le 19/02/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° 2020-DC-0685 de l’ASN du 13 février 2020Décision n° 2020-DC-0685 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2020 modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix et modifiant la décision no 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A »
Publié le 18/12/2019
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l'ASN du 16 décembre 2019Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB n°117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)
Publié le 16/10/2019
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-CAE-2019-043193 du président de l'ASN du 15 octobre 2019Décision n° CODEP-CAE-2019-043193 du 15 octobre 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant des aménagements aux règles de suivi en service de l’évaporateur R7-6314-30, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n° 117 dénommée UP2-800, exploitée par la société Orano Cycle, située sur la commune de Beaumont-Hague (Manche)
Publié le 03/06/2019
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l'ASN du 27 mai 2019Décision n° CODEP-CAE-2019-020284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2019 autorisant ORANO Cycle à déroger aux Règles générales d’exploitation concernant le délai de remise en service d’un des deux groupes électrogènes de sauvegarde (GE11) des ateliers T0/Piscine D, Piscine C, Piscine E et NPH des installations nucléaires de base n° 116 et n° 117 dénommées UP3-A et UP2 800, situées dans la commune de La Hague (50).
