Publié le 17/10/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-039236 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les installations nucléaires de base n° 42 et 95, dénommées Eole et Minerve

Publié le 10/10/2017

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2017-038955 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2017 autorisant le CEA à modifier les modalités d'exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 42 et 95, dénommée Eole et Minerve

Publié le 05/10/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-022091 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 24 dénommée Cabri

Publié le 28/09/2017

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2017-037757du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 septembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base 164, dénommée CEDRA

Publié le 28/09/2017

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2017-037113 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 septembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°169, dénommée MAGENTA

Publié le 20/09/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-036566 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 septembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 169, dénommée MAGENTA

Publié le 12/09/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2017-035989 du Président de l'ASN du 7 septembre 2017 autorisant CIS bio international à installer et à mettre en service une boîte à gants dans le laboratoire 3 de l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA

Publié le 23/01/2018

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Décision n° CODEP-MRS-2017-034365 du Président de l'ASN du 31 août 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°71, dénommée centrale Phénix.

Publié le 05/09/2017

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Décision no CODEP-MRS-2017-031207 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base nos 42 et 95, dénommées Eole et Minerve

Publié le 17/08/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-030586 du Président de l'ASN du 7 août 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 92, dénommée Phébus

Publié le 25/07/2017

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Décision no CODEP-LYO-2017-030020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2017 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin à modifier de manière provisoire le treuil de la hotte de manutention de l’élément combustible de l’installation nucléaire de base no 67, dénommée Réacteur à haut flux.

Publié le 10/08/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-025270 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 164, dénommée CEDRA

Publié le 18/07/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2017-027623 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser deux sources d'Am-Be, jusqu'au 31 décembre 2019, de l'installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHÉE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 24/07/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-026835 du Président de l' ASN autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'INB n°169 dénommée MAGENTA

Publié le 17/07/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-026838 du Président de l'ASN du 05 juillet 2017