Publié le 22/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’ASN du 18 mai 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2018 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à remplacer les détecteurs sismiques du système d’arrêt réacteur sismique (ARS) de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF)
Publié le 15/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux
Publié le 22/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux
Publié le 04/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l'ASN du 27 avril 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55, dénommée STAR, située sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 16/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l'ASN du 27 avril 2018Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger la durée d’utilisation de deux sources de Cobalt 60 jusqu’au 10 août 2022 et une source de Cobalt 60 de haute activité jusqu’au 31 décembre 2019, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)
Publié le 30/03/2018
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-LYO-2018-015053 du Président de l'ASN du 27 mars 2018Décision n°CODEP-LYO-2018-015053 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2018 autorisant l'Institut Max von laue-Paul Langevin à modifier la règle générale d'exploitation n°1 pour intégrer l'organisation définie dans le cadre de la mise en oeuvre d'un système de gestion intégré et pour définir les modalités de surveillance des intervenants extérieurs
Publié le 11/04/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-004827 du Président de l'ASN du 21 mars 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-004827 du Président de l’ASN du 21 mars 2018 modifiant la décision CODEP-DRC-2017-025115 du Président de l’ASN du 28 juin 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à mettre en place un contrôle d’accès aux casemates PAGURE et POSEIDON de l’installation nucléaire de base n° 77
Publié le 09/04/2018
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’ASN du 21 mars 2018Décision n°CODEP-MRS-2018-012839 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21/03/18 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée PHENIX
Publié le 22/02/2018
Autorisation de modification notable
Décision CODEP-DRC-2018-009201 du Président de l'ASN du 19 février 2018Décision CODEP-DRC-2018-009201 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 février 2018 autorisant l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à déroger temporairement à la RGE n° 0, lors du prochain redémarrage du réacteur de l'installation nucléaire de base n° 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF)
Publié le 26/02/2018
Avis de l'ASN
Avis n° 2018-AV-0301 de l’ASN du 6 février 2018Avis n° 2018-AV-0301 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée, exploitée par le CEA sur le site nucléaire de Saclay.
Publié le 16/02/2018
Décisions de l'ASN
Décision n° 2018-DC-0623 de l’ASN du 6 février 2018 Décision n° 2018-DC-0623 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 portant mise en demeure de l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) de se conformer à diverses dispositions réglementaires concernant les modifications de l’installation nucléaire de base n° 67 – Réacteur à haut flux (RHF)