Publié le 11/07/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-031089 du Président de l'ASN du 06 juillet 2018Décision n° CODEP-DRC-2018- 031089 du Président de l’ASN du 06 juillet 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à irradier des étoupilles pyrotechniques dans l’irradiateur PAGURE de l’installation nucléaire de base n° 77
Publié le 02/07/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-032890 du Président de l’ASN du 29 juin 2018Décision no CODEP-DRC-2018-032890 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2018 autorisant le CEA à augmenter l’activité pouvant être introduite dans la plateforme de mesures « SYMETRIC » de l’installation nucléaire de base no 156, dénommée CHICADE
Publié le 07/06/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-MRS-2018-021060 du Président de l'ASN du 31 mai 2018Décision n° CODEP-MRS-2018-021060 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2018 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°92, dénommée de Phébus.
Publié le 22/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’ASN du 18 mai 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018581 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2018 autorisant l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à remplacer les détecteurs sismiques du système d’arrêt réacteur sismique (ARS) de l’installation nucléaire de base n° 67, dénommée réacteur à haut flux (RHF)
Publié le 15/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux
Publié le 22/05/2018
Décisions d'autorisation
Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux
Publié le 04/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l'ASN du 27 avril 2018Décision n° CODEP-DRC-2018-018559 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55, dénommée STAR, située sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 16/05/2018
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l'ASN du 27 avril 2018Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger la durée d’utilisation de deux sources de Cobalt 60 jusqu’au 10 août 2022 et une source de Cobalt 60 de haute activité jusqu’au 31 décembre 2019, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)
Publié le 30/03/2018
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-LYO-2018-015053 du Président de l'ASN du 27 mars 2018Décision n°CODEP-LYO-2018-015053 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2018 autorisant l'Institut Max von laue-Paul Langevin à modifier la règle générale d'exploitation n°1 pour intégrer l'organisation définie dans le cadre de la mise en oeuvre d'un système de gestion intégré et pour définir les modalités de surveillance des intervenants extérieurs
