Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 24/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2019-012802 du Président de l'ASN du 17 juin 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-012802 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juin 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante.

Publié le 11/04/2018

Autorisation de modification notable

Décision n°CODEP-MRS-2018-013268 du Président de l’ASN du 27 mars 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-013268 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148, dénommée ATALANTE

Publié le 07/12/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE

Publié le 07/12/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE.

Publié le 23/03/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-010067 du Président de l'ASN du 21 mars 2017

Décision n o CODEP-MRS-2017-010067 du Président de l’ Autorité de sûreté nucléaire du 21 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 148 dénommée ATALANTE

Publié le 23/03/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-008204 du Président de l'ASN du 20 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-008204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148 dénommée ATALANTE

Publié le 23/03/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l'ASN du 6 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148 dénommée ATALANTE