Publié le 11/03/2019
Décisions de l'ASN
Décision n° 2019-DC-0661 de l’ASN du 31 janvier 2019Décision n° 2019-DC-0661 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 modifiant la décision n° 2015-DC-0479 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté, des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 04/10/2017
Décisions de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0596 de l’ASN du 11 juillet 2017Décision n° 2017-DC-0596 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)
Publié le 04/10/2017
Décisions de l'ASN
Décision n° 2017-DC-0597 de l’ASN du 11 juillet 2017Décision n° 2017-DC-0597 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Département des Bouches-du-Rhône)
Publié le 27/06/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0294 de l’ASN du 26 juin 2012Décision n° 2012-DC-0294 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant au commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 172 (Réacteur Jules Horowitz) au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS)
Publié le 02/12/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0251 de l’ASN du 1er décembre 2011Décision n° 2011-DC-0251 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2011 autorisant les opérations de coulage de la piscine réacteur de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz (RJH) en cours de construction sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 18/07/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0232 de l’ASN du 5 juillet 2011Décision n° 2011-DC-0232 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2011 relative à la réalisation des opérations de coulage des voiles de l'enceinte de confinement de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz (RJH) en cours de construction sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 01/06/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0226 de l’ASN du 27 mai 2011Décision n° 2011-DC-0226 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant les prescriptions à caractère technique pour la conception et la construction de l’installation nucléaire de base n° 172, dénommée Réacteur Jules Horowitz, sur le site de Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Publié le 06/05/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0224 de l’ASN du 5 mai 2011Décision n° 2011-DC-0224 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant au Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi
Publié le 14/04/2010
Décisions de l'ASN
Décision n° 2010-DC-0173 de l’ASN du 5 janvier 2010Décision n° 2010-DC-0173 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2010 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejets des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)
Publié le 11/01/2010
Décisions de l'ASN
Décision n° 2010-DC-0172 de l’ASN du 5 janvier 2010Décision n° 2010-DC-0172 du 5 janvier 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de bases civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)
Publié le 20/08/2009
Avis de l'ASN
Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’ASNAvis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à créer une installation nucléaire de base dénommée Réacteur Jules Horowitz sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)
Publié le 24/03/2009
Décisions de l'ASN
Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASNDécision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)
