Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 13/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-044832 du Président de l’ASN du 17 novembre 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-044832 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions à caractère technique pour la conception, la construction et le fonctionnement de l’installation nucléaire de base dénommée DIADEM, implantée sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (Gard).

Publié le 17/06/2016

Avis de l'ASN

Avis n° 2015-AV-0244 de l’ASN du 12 novembre 2015

Avis n° 2015-AV-0244 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2015 sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à créer une installation nucléaire de base dénommée DIADEM sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 26/01/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0481 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0481 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base nos 71 et 148 (dénommées PHENIX et ATALANTE) et de l’installation en projet DIADEM situées dans son centre de Marcoule (Gard)

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur le dossier d'options de sûreté (DOS) de la future installation d'entreposage de déchets irradiants ou alpha et de démantèlement (DIADEM) déposé par le Commissariat à l'Energie Atomique