Publié le 18/01/2016
Décisions de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)
Publié le 26/01/2015
Décisions de l'ASN
Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).
Publié le 12/01/2015
Décisions de l'ASN
Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)
Publié le 17/12/2014
Décisions de l'ASN
Décision n°2014-DC-0471 de l'ASN du 2 décembre 2014Décision n°2014-DC-0471 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2014 relative aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires de base nos 33, dénommée "UP2-400", 38, dénommée "STE2", et 47, dénommée "Elan IIB", situées dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)
Publié le 18/09/2013
Décisions de l'ASN
Décision n° 2013-DC-0368 de l'ASN du 12 septembre 2013Décision n° 2013-DC-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 modifiant la décision n° 2010-DC-0185 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague
Publié le 11/09/2013
Avis de l'ASN
Avis n° 2013-AV-0191 de l’ASN du 3 septembre 2013Avis n° 2013-AV-0191 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 47 dénommée « atelier Elan IIB » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)
Publié le 28/01/2013
Décisions de l'ASN
Décision CODEP-CMX-2013-004344 du président de l’ASN du 23 janvier 2013Décision CODEP-CMX-2013-004344 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2013 portant mise en demeure de la société AREVA NC de respecter les dispositions de l’article 5, de l’article 13 et de l’annexe 5 de l’arrêté ministériel du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires dans l’établissement de La Hague (Manche) regroupant les installations nucléaires de base n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118
Publié le 27/06/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0302 de l’ASN du 26 juin 2012Décision n° 2012-DC-0302 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires applicables aux installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3), situées sur le site de La Hague (département de la Manche) au vu des conclusions des évaluations complémentaires de sûreté (ECS).
Publié le 11/04/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0266 de l’ASN du 3 avril 2012Décision n° 2012-DC-0266 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2012 portant mise en demeure de l’exploitant AREVA NC de respecter les dispositions du VII de l’article 42 de l’arrêté du 31 décembre 1999 et les conditions fixées par les décisions du 22 septembre 2009 et 3 septembre 2010 de l’ASN pour l’établissement de La Hague (Manche) regroupant les installations nucléaires de base n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118
Publié le 06/05/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0217 de l’ASN du 5 mai 2011Décision n° 2011-DC-0217 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à AREVA NC de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi
Publié le 17/12/2010
Décisions de l'ASN
Décision n° 2010-DC-0203 de l'ASN du 14 décembre 2010Décision n° 2010-DC-0203 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relative aux modalités de mise en œuvre du système d’autorisations internes de l’établissement AREVA NC de La Hague.
Publié le 28/06/2010
Décisions de l'ASN
Décision n° 2010-DC-0185 de l'ASN du 15 juin 2010Décision n° 2010-DC-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service l’extension de l’entreposage des verres de La Hague
Publié le 06/10/2009
Avis de l'ASN
Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASNAvis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague
Publié le 06/10/2009
Avis de l'ASN
Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'ASNAvis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur l'arrêté modifiant de l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague