Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'ASN du 5 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU La Milétrie - Poitiers)

Publié le 03/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'ASN du 2 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - IUCT - Oncpôle)

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-029222 du Président de l'ASN du 2 Juillet 2019

Renouvellement et mise à jour de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'ASN du 17/06/2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17/06/2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CH de Mont-de-Marsan)

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'ASN du 14 juin 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 14 juin 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital du Haut-Lévêque)

Publié le 24/06/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0669 de l’ASN du 11 juin 2019

Décision n° 2019-DC-0669 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2019 modifiant la décision n° 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales [En attente d’homologation]

Publié le 21/05/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 29/04/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0667 de l’ASN du 18 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

Publié le 15/04/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-012542 du Président de l’ASN du 14 mars 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-012542 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2019 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins nucléaires

Publié le 15/02/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0660 de l’ASN du 15 janvier 2019

Décision n° 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en œuvre des rayonnements ionisants.