Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’ASN du 16 mai 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-021076 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2018 portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur le Professeur X du centre hospitalier de Bicêtre

Publié le 22/05/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB FRANCE pour son établissement d'Evreux

Publié le 15/05/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'ASN du 14 mai 2018

Décision n° CODEP-CAE-2018-021080 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société CITOXLAB pour son établissement d'Evreux

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-017975 du Président de l'ASN du 16 avril 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-017975 du 16 avril 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales à la société PETNET SOLUTIONS SAS pour son établissement de Lisses (91).

Publié le 10/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-014290 du Président de l'ASN du 27 mars 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-014290 du 27 mars 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS pour son établissement de Beuvry (62)

Publié le 24/04/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'ASN du 13 mars 2018

Décision n° CODEP-NAN-2018-008922 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 mars 2018 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire incluant la recherche biomédicale. Renouvellement de l’autorisation.

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12/03/2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 19/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12 mars 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier Intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 21/06/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2017-042784 du Président de l'ASN du 19 février 2018

Décision n° CODEP-DTS-2017-042784 du 19 février 2018 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant abrogation d'autorisation d'exercer une activité nucléaire délivrée à Monsieur X, pour l'établissement CYCLOPHARMA Caen (14).

Publié le 23/03/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du Président de l'ASN du 14 février 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du 14 février 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CISBIO INTERNATIONAL pour son établissement de Pessac (33).

Publié le 12/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'ASN du 07 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 07 février 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH Jaques Puel à Rodez)