Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 31/08/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-034450 du président de l’ASN du 29 août 2016

Décision CODEP-CLG-2016-034450 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 31/08/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-034453 du président de l’ASN du 29 août 2016

Décision CODEP-CLG-2016-034453 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur de la direction des relations internationales et d’un directeur auprès du directeur général

Publié le 31/08/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-034443 du président de l’ASN du 29 août 2016

Décision CODEP-CLG-2016-034443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur général

Publié le 31/08/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-034455 du président de l’ASN du 29 août 2016

Décision CODEP-CLG-2016-034455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la cheffe de la division de Caen et d’un secrétaire général par intérim

Publié le 31/08/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-034458 du président de l’ASN du 29 août 2016

Décision CODEP-CLG-2016-034458 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 28/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-030757 du président de l’ASN du 27 juillet 2016

Décision CODEP-CLG-2016-030757 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juillet 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur de la direction des déchets, des installations de recherche et du cycle

Publié le 28/07/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-030762 du président de l’ASN du 27 juillet 2016

Décision CODEP-CLG-2016-030762 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 juillet 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 28/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-029672 du président de l'ASN du 26 juillet 2016

Décision CODEP-SGE-2016-029672 du 26 juillet 2016 relative à la désignation de dix-huit inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 26/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-028598 de l'ASN du 19 juillet 2016

Décision CODEP-SGE-2016-028598 de l'ASN du 19 juillet 2016 relative à la désignation de six inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 25/07/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2016-028573 du président de l’ASN du 19 juillet 2016

Décision CODEP-SGE-2016-028573 du président de l’ASN du 19 juillet 2016 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 15/07/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0565 de l’ASN du 13 juillet 2016

Décision n° 2016-DC-0565 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juillet 2016 portant création de téléservices d’administration électronique

Publié le 06/07/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’ASN du 6 juillet 2016

Décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 06/07/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0562 de l’ASN du 5 juillet 2016

Décision n° 2016-DC-0562 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2016 modifiant la décision n° 2016-DC-0540 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de pouvoir au président pour prendre certaines décisions

Publié le 26/07/2016

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2016-DC-0560 de l’ASN du 28 juin 2016

Décision n° 2016-DC-0560 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juin 2016 relative au montant prévisionnel pour 2017 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base, de ses taxes additionnelles et de la contribution spéciale pour la gestion des déchets radioactifs.

Publié le 27/06/2016

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’ASN du 24 juin 2016

Décision CODEP-CLG-2016-025447 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits