Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 24/09/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0515 de l’ASN du 7 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0515 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le Groupement d’intérêt économique GANIL (Grand Accélérateur National d’Ions Lourds) dans le département du Calvados

Publié le 24/09/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0516 de l’ASN du 7 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0516 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et consommation d’eau, de transfert et de rejet des effluents liquides et de rejet des effluents gazeux de l’installation nucléaire de base n° 113 exploitée par le Groupement d’intérêt économique GANIL (Grand Accélérateur National d’Ions Lourds) dans le département du Calvados

Publié le 24/06/2015

Décisions de l'ASN

Décision n°2015-DC-0512 de l’ASN du 11 juin 2015

Décision n°2015-DC-0512 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 relative au réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB n°113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados)