Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 04/01/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0249 de l'ASN du 8 décembre 2015

Avis n°2015-AV-0249 de l'ASN du 8 décembre 2015 portant sur le projet d’arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 29/06/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0510 de l’ASN du 26 mai 2015

Décision n° 2015-DC-0510 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2015 portant mise en demeure d’AREVA NC de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de certains de ses équipements sous pression nucléaires sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 03/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0230 de l’ASN du 21 avril 2015

Avis n°2015-AV-0230 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 sur le projet de décret relatif aux produits et équipements à risques

Publié le 06/01/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0231 de l’ASN du 21 avril 2015

Avis n°2015-AV-0231 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 sur le projet d’arrêté relatif aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 08/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-LYO-2015-012578 du président de l’ASN du 30 mars 2015

Décision CODEP-LYO-2015-012578 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 au bloc pile, équipement sous pression nucléaire en service au sein de l’installation nucléaire de base n°67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 08/04/2015

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-LYO-2015-012580 du président de l’ASN du 30 mars 2015

Décision CODEP-LYO-2015-012580 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 fixant les conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 à des équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base no 67 dénommée Réacteur à haut flux, exploitée par l’Institut Max von Laue Paul Langevin, située sur la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 09/03/2015

Décisions de l'ASN

Décision n°2015-DC-0501 de l’ASN du 26 février 2015

Décision de l’ASN n°2015-DC-0501 du 26 février 2015 portant suspension de la décision de mise en demeure de l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin (ILL) de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de ses équipements sous pression nucléaires.