Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/10/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0235 de l’ASN du 15 juillet 2015

Avis n°2015-AV-0235 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à créer une installation nucléaire de base dénommée ATLAS (AREVA Tricastin laboratoires d’analyses) implantée sur le territoire de la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)