Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/10/2014

Avis de l'ASN

Avis n° 2014-AV-0214 de l’ASN du 17 octobre 2014

Avis n° 2014-AV-0214 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2014 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2015 à 2017

Publié le 23/09/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-041576 de l'ASN du 19 septembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-041576 de l'ASN du 19 septembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 15/09/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-041284 du président de l’ASN du 12 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-041284 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Bordeaux et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 04/09/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-039107 du 03 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-039107 du 03 septembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division d’Orléans et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 04/09/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-039108 du président de l’ASN du 03 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-039108 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 03 septembre 2014 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial des divisions de Lille et de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-035226 du président de l’ASN du 29 juillet 2014

Décision CODEP-SGE-2014-035226 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juillet 2014 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 01/08/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-030069 du 28 juillet 2014

Décision CODEP-SGE-2014-030069 du 28 juillet 2014 relative à la désignation de huit inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 01/08/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-029987 du 28 juillet 2014

Décision CODEP-SGE-2014-029987 du 28 juillet 2014 relative à la désignation de deux inspecteurs de la radioprotection

Publié le 01/08/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-029989 du 28 juillet 2014

Décision CODEP-SGE-2014-029989 du 28 juillet 2014 relative à la désignation de deux agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base.

Publié le 01/08/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0455 de l’ASN du 24 juillet 2014

Décision n° 2014-DC-0455 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2014 relative à la réduction du mandat des représentants du personnel aux instances représentatives du personnel de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 01/08/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0447 de l’ASN du 17 juillet 2014

Décision n° 2014-DC-0447 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2014 relative au montant prévisionnel pour 2015 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base et de ses taxes additionnelles.

Publié le 22/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-032520 du directeur général de l’ASN du 11 juillet 2014

Décision CODEP-CMX-2014-032520 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2014 relative à la nomination de membre du groupe permanent d’experts pour les transports,, dit "GPT"

Publié le 18/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0438 de l’ASN du 8 juillet 2014

Décision n° 2014- DC-0438 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2014 relative au comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/06/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-028756 de l’ASN du 30 juin 2014

Décision CODEP-CLG-2014-028756 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la chef de la division de Strasbourg et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 17/06/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-025210 de l’ASN du 6 juin 2014

Décision CODEP-CLG-2014-025210 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2014 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division d’Orléans et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents.