Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 12/01/2015

Décisions de l'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° 2014-DC-0435 de l'ASN du 10 juin 2014

Décision n° 2014-DC-0435 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2014 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la construction des cellules de reprise et de conditionnement de déchets dans le bâtiment Silo de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'ASN du 10 juin 2014

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2014 autorisant la société AREVA NC à procéder à la construction des cellules de reprise et de conditionnement de déchets dans le bâtiment Silo de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)