Publié le 06/08/2013
Avis de l'ASN
Avis n°2012-AV-0171 de l’ASN du 23 octobre 2012Avis n°2012-AV-0171 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2012 sur le projet d’arrêté modifiant les dispositions relatives aux conditions de délivrance du certificat et de l’agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Publié le 12/11/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0319 de l’ASN du 18 octobre 2012Décision n° 2012-DC-0319 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2012 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) la mise à jour du rapport de sûreté de l’INB 72 (zone de gestion des déchets radioactifs solides de Saclay) à la suite du réexamen de sûreté de cette INB
Publié le 13/06/2014
Avis de l'ASN
Avis n° 2012-AV-0164 de l’ASN du 18 octobre 2012Avis n° 2012-AV-0164 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2012 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour l’année 2013
Publié le 21/11/2012
Avis de l'ASN
Avis n° 2012-AV-0168 de l’ASN du 11 octobre 2012Avis n° 2012-AV-0168 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015
Publié le 03/06/2013
Avis de l'ASN
Avis n°2012-AV-0165 de l’ASN du 9 octobre 2012Avis n°2012-AV-0165 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2012 sur le projet de décret modifiant le décret du 5 février 1980 autorisant la création par Électricité de France de deux tranches de la centrale nucléaire du Blayais, dans le département de la Gironde et autorisant Électricité de France à utiliser du combustible contenant du plutonium dans l’INB n° 110
Publié le 19/11/2012
Avis de l'ASN
Avis n° 2012-AV-0167 de l’ASN du 4 octobre 2012Avis n° 2012-AV-0167 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 – Conditionnement des déchets de moyenne activité à vie longue produits avant 2015
Publié le 21/11/2012
Avis de l'ASN
Avis n° 2012-AV-0166 de l’ASN du 4 octobre 2012Avis n° 2012-AV-0166 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2012 sur les études remises en application du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012, en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015
Publié le 30/11/2012
Avis de l'ASN
Avis n° 2012-AV-0163 de l’ASN du 27 septembre 2012Avis n° 2012-AV-0163 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2012 sur le projet d’arrêté relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre pour sa troisième période (2013-2020)
Publié le 02/10/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0317 de l’ASN du 27 septembre 2012Décision n° 2012-DC-0317 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2012 portant déclassement de l’installation nucléaire de base n°44, dénommée réacteur universitaire de Strasbourg, sur le territoire de la commune de Schiltigheim (Bas-Rhin)
Publié le 06/11/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0318 de l’ASN du 27 septembre 2012Décision n° 2012-DC-0318 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2012 fixant à Électricité de France – Société anonyme (EDF-SA) une prescription applicable aux réacteurs des sites électronucléaire de Blayais (INB n° 86 et 110), Chinon B (INB n° 107 et 132), Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112), Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et 85), Gravelines (INB n° 96, 97 et 122), Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et 88), Bugey (INB n° 78 et 89), Fessenheim (INB n° 75), Belleville (INB n° 127 et 128), Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), Flamanville (INB n° 108 et 109), Golfech (INB n° 135 et 142), Nogent (INB n° 129 et 130), Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), Penly (INB n° 136 et 140), St Alban (INB n° 119 et 120), Chooz (INB n° 139 et 144) et Civaux (INB n° 158 et 159) au vu des conclusions de l’examen des études de prévention de la criticité en cas de dilution homogène en situation de cœur incomplet
Publié le 12/09/2012
Décisions de l'ASN
Décision n° 2012-DC-0316 de l’ASN du 23 août 2012Décision n° 2012-DC-0316 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2012 modifiant la décision n° 2010-DC-0186 du 29 juin 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 123, dénommée LEFCA, exploitée par le Commissariat à l’Energie Atomique sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)
