Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0138 de l'ASN du 13 décembre 2011

Avis n°2011-AV-0138 du 13 décembre 2011 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 11/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0137 de l’ASN du 29 novembre 2011

Avis n° 2011-AV-0137 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l’INB n°156, correspondant à l’installation CHICADE, implantée sur le site de Cadarache situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 12/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la transparence en matière de transports de substances radioactives

Publié le 23/11/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour l’année 2012

Publié le 05/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0134 de l’ASN du 20 septembre 2011

Avis n°2011-AV-0134 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2011 sur le projet d’arrêté portant dérogation à l’article R.1333-2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation

Publié le 20/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0133 de l’ASN du 8 septembre 2011

Avis n° 2011-AV-0133 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2011 relatif à la modification du barème de la contribution annuelle au profit de l’IRSN instituée par la loi n°2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010

Publié le 02/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0130 de l’ASN du 28 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0130 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2011 sur le projet de décret modifiant le décret du n° 2007-631 du 27 avril 2007 autorisant la Société d’enrichissement du Tricastin (SET) à créer une installation nucléaire de base dénommée Georges Besse II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse).

Publié le 21/11/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-131 de l’ASN du 28 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-131 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2011 sur le projet décret modifiant le décret n°2009-742 du 19 juin 2009 et étendant les compétences de la commission chargée d'émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d'un diplôme délivré hors de France.

Publié le 28/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-132 du 28 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-132 du 28 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale abrogeant l’arrêté du 19 novembre 2004

Publié le 08/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-129 de l’ASN du 26 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-129 du 26 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le dossier relatif au stockage réversible profond des déchets de haute et moyenne activité à vie longue déposé par l’Andra conformément à l’article 11 du décret n° 2008-357 du 16 avril 2008

Publié le 30/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-128 du 26 juillet 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-128 du 26 juillet 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret déterminant la liste des projets, plans et programmes faisant obligatoirement l’objet d’une communication au public par voie électronique dans le cadre de l’expérimentation prévue au II de l’article L. 123-10 du code de l’environnement

Publié le 06/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0126 de l’ASN du 26 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0126 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2011 sur le projet d’arrêté modifiant de l’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I des rayonnements ionisants du code de la santé publique

Publié le 17/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-127 de l’ASN du 26 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-127 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire abrogeant l’arrêté du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire.

Publié le 20/07/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0123 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0123 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 concernant le projet de décret autorisant l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs à exploiter sur le territoire de la commune de Bure (Meuse) un laboratoire souterrain destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

Publié le 23/08/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0125 de l’ASN du 7 juillet 2011

Avis n° 2011-AV-0125 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2011 sur les masters spécialisés en physique des rayonnements ionisants et dosimétrie des applications médicales admis comme prérequis pour l’inscription aux épreuves de sélection du diplôme de qualification en physique radiologique et médicale délivré par l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.