Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 02/01/2012

Avis de l'ASN

Avis n°2011-AV-0138 de l'ASN du 13 décembre 2011

Avis n°2011-AV-0138 du 13 décembre 2011 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

Publié le 12/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la transparence en matière de transports de substances radioactives

Publié le 10/11/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0248 de l’ASN du 25 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0248 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2011 modifiant la décision DSIN/FAR/SD3/N°50653/01 du 27 novembre 2001 pour permettre la production de colis standards de déchets compactés (CSD-C) à partir de fûts ECE contenant des résidus issus des opérations de rinçage des dissolveurs

Publié le 22/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0114 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0114 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires de la catégorie II irradiée

Publié le 28/09/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0115 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0115 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux spécifications techniques requises pour la protection des moyens de transport des matières des catégories I et II non irradiée

Publié le 14/10/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0113 de l’ASN du 3 mai 2011

Avis n° 2011-AV-0113 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2011 sur le projet d’arrêté relatif aux conditions d’agrément des moyens de transport des matières nucléaires des catégories I et II

Publié le 03/02/2012

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-108 de l’ASN du 24 mars 2011

Avis n° 2011-AV-108 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2011 sur le projet de décret relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution