Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066367 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/12/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 de l’ASN du 15 décembre 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-066345 du 15 décembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031763 du 15 juin 2011 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031763 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031794 du 15 juin 2011 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031794 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2011-031822 de l'ASN du 15 juin 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-031822 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 23/06/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2011-031833 de l’ASN du 15 juin 2011

Décision n° CODEP-DEU-2011-031833 du 15 juin 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement