Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute Activité Oxyde » (HAO) et située sur le centre de la Hague (département de la Manche)