Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 10/05/2010

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0080 du 1er décembre 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV-0080 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2009 sur le projet de décret relatif au signalement d’événements significatifs liés à l’exposition aux rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 15/12/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV- 0079 du 26 novembre 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV- 0079 du 26 novembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de modification de l’arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres

Publié le 29/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0077 du 22 octobre 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0077 du 22 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif à son budget et à celui consacré aux travaux d'expertise de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Publié le 26/02/2010

Avis de l'ASN

Avis n°2009-AV- 0076 du 20 octobre 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV- 0076 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2009 sur le projet d'arrêté portant homologation de la décision n° 2009-DC-0146 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009, modifiée par la décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009, définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique et abrogeant l’arrêté du 23 avril 1969 relatif à l'agrément des appareils et installations utilisant les rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 17/09/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur les études remises en application du décret n°2008-357 du 16 avril 2008 en vue de l'élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012

Publié le 18/03/2010

Avis de l'ASN

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les projets d’arrêté relatifs au transport maritime de marchandises dangereuses et à leur transport et manutention dans les ports maritimes

Publié le 29/06/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute Activité Oxyde » (HAO) et située sur le centre de la Hague (département de la Manche)

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0070 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à créer une installation nucléaire de base dénommée Réacteur Jules Horowitz sur le site de Cadarache, sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement du cancer pour les centres de radiothérapie et sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale, prévoyant une organisation transitoire de l’équipe de radiophysique dans ces centres

Publié le 10/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à l’autorité environnementale

Publié le 25/06/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0068 du 15 janvier 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0068 du 15 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le dossier de l’ANDRA relatif à l’analyse du contexte géologique des communes candidates à l’accueil d’un centre de stockage pour les déchets de faible activité à vie longue

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0051 de l'ASN du 10 avril 2008

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route