Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 23/12/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0708-2009 de l'ASN du 11 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0708-2009 du 11 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire de retrait d’agrément à ALGADE/LED pour la mesure des transuraniens dans les matrices biologiques de l’environnement.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0709-2009 de l'ASN du 11 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0709-2009 du 11 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire de retrait d’agrément à l’IPHC/RAMSES pour la mesure de l’indice d’activité alpha global des eaux.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0710-2009 de l'ASN du 11 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0710-2009 du 11 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire de retrait d’agrément au SERAC/UT MARIO pour la mesure de l’indice d’activité alpha global des eaux.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0704-2009 de l'ASN du 8 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0704-2009 du 8 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 23/12/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0705-2009 de l'ASN du 8 décembre 2009

Décision n° DEP-DEU-0705-2009 du 8 décembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 24/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0373-2009 du 23 juin 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 25/06/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0372-2009 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prorogation d'agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 06/02/2009

Agréments d'organismes

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0099-2009 du 06 février 2009 de l'ASN portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement