Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 19/11/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-112-2009-PRESIDENT du 18 novembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-112-2009-PRESIDENT du 18 novembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 8 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 29/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0077 du 22 octobre 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0077 du 22 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif à son budget et à celui consacré aux travaux d'expertise de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Publié le 28/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-96-2009-PRESIDENT du 16 octobre 2009 de l'ASN relative à la désignation de cinq agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 02/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 14 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 16/09/2010

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2009-DL-0010 de l’ASN du 17 juillet 2009

Délibération n° 2009-DL-0010 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2009 relative à la part du budget de l’ASN comprise dans l’action 9 « Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection » du programme 181 « Prévention des risques »

Publié le 08/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT du 6 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0079-2009-PRESIDENT en date du 6 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 19 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 25/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 12/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009-PRESIDENT du 19 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-SG-80-2009 du 19 mai 2009 du président de l'ASN relative à la désignation de 13 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 10 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 20/04/2009

Décisions de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 15 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 5 inspecteurs de radioprotection

Publié le 26/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0414-2009 du 25 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-SG-0414-2009 du 25 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de sept auditeurs

Publié le 31/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de treize agents et à la radiation de six agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0127 du 6 janvier 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0127 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2009 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2008