Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 07/09/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0154 du 1er septembre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l’installation nucléaire de base n° 25 (Rapsodie), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique

Publié le 29/06/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0144 du 23 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0144 du 23 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l'installation nucléaire de base n°25 (Rapsodie), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique

Publié le 24/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)