Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 19/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0161 du 19 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions au Commissariat à l’énergie atomique pour l’installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 19/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0160 du 14 octobre 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-160 du 14 octobre 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire suspendant partiellement le fonctionnement de l’installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium (ATPu) située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône)