Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0937-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Sudeurope)

Publié le 24/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'ASN

Avis n°2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 dénommée Laboratoire de purification chimique et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 23/04/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0057 du 16 septembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0057 du 16 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Centre national de la recherche scientifique à achever les opérations de mise à l'arrêt définitif et à procéder aux opérations de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 106 dénommée « LURE » située sur le territoire des communes d'Orsay et de Bures-sur-Yvette (Essonne)

Publié le 30/03/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative aux modalités de mise en oeuvre de systèmes d'autorisations internes dans les installations nucléaires de base

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0047 du 6 mars 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relatif à la demande d'exonération de la dette fiscale de l'Université Louis Pasteur

Publié le 23/04/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0046 de l'ASN du 5 février 2008

Avis n° 2007-AV-0046 du 5 février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Agate sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)