Transport substances radioactives
La réglementation, l’actualité, les guides et les formulaires en relation avec le transport de substances radioactives.
Introduction
Les transports de substances radioactives se distinguent par leur grande diversité. Les colis de substances radioactives peuvent peser de quelques centaines...
Professionnels du transport de substances radioactives
Cette page est destinée aux expéditeurs et aux transporteurs de matières radioactives ainsi qu'aux concepteurs, fabricants, propriétaires des emballages...
Notifications d’expédition
Selon les dispositions de l’article 12 de l’arrêté TMD, les expéditeurs de certaines substances radioactives sont tenus d’envoyer à l’ASN une notification...
Événements significatifs dans le domaine TMR
Guide de déclaration des événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l’environnement applicable aux installations nucléaires de...
Déclaration des entreprises réalisant des transports de substances radioactives
En application de l’article R 1333-44 du code de la santé publique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a adopté le 12 mars 2015 la décision n° 2015-DC-0503...
Numéro Urgence radiologique
Le numéro vert d’urgence radiologique permet à l’ASN de recevoir les appels, présentant un caractère d’urgence, signalant des incidents mettant en jeu...
Guides de l'ASN
En savoir plusConsulter la page dédiée aux professionnels du transport de substances radioactivesRéglementation, guides et courriers de l'ASNÉvénements...
Formulaires