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Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection
Pour le classement des incidents et accidents nucléaires
Événements affectant des patients dans le cadre d’une procédure de radiothérapie
Auvergne-Rhône-AlpesBourgogne-Franche-ComtéBretagneCentre-Val de LoireCorseGrand EstHauts-de-France
Île-de-FranceNormandieNouvelle-AquitaineOccitaniePays de la LoireProvence-Alpes-Côte d’AzurOutre-Mer
Pour déclarer en ligne la détention d’appareil, les événements significatifs, l’activité d’un transporteur de colis de substances radioactives
Publié le 02/06/2020
Pour les professionnels
Guide de l'ASN n°30 : Politique en matière de maîtrise des risques et inconvénients des INB et système de gestion intégrée des exploitants
Publié le 18/07/2017
Guide de l'ASN n°22 : Conception des réacteurs à eau sous pression
Publié le 23/05/2017
Guide 2005 relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs dans les domaines des installations nucléaires
Publié le 30/08/2016
Guide de l'ASN n°6 : Arrêt définitif, démantèlement et déclassement des installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°14 : Assainissement des structures dans les installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°23 : Établissement et modification du plan de zonage déchets des installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°24: Gestion des sols pollués par les activités d’une installation nucléaire de base
Publié le 03/12/2013
Guide de l'ASN n°9 : Déterminer le périmètre d'une INB
Publié le 22/08/2013
Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection - Recueil en 2 volumes
Publié le 21/02/2013
Guide de l’ASN n°19 : Application de l’arrêté du 12/12/2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires
Publié le 08/01/2013
Guide de l'ASN n°13 relatif à la protection des installations nucléaires de base contre les inondations externes
Publié le 04/09/2012
Guide de l'ASN n°8 : Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires
Publié le 26/01/2012
Guide de l’ASN n°18 relatif à l’élimination de certains effluents et déchets présentant une contamination radioactive
Publié le 01/12/2011
Le MEDDTL, l’ASN et l’IRSN publient un nouveau guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives
Publié le 20/10/2010
Guide de l'ASN n°3 : Recommandation pour la rédaction des rapports annuels d'information du public relatifs aux installations nucléaires de base
