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Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection
Pour le classement des incidents et accidents nucléaires
Événements affectant des patients dans le cadre d’une procédure de radiothérapie
Auvergne-Rhône-AlpesBourgogne-Franche-ComtéBretagneCentre-Val de LoireCorseGrand EstHauts-de-France
Île-de-FranceNormandieNouvelle-AquitaineOccitaniePays de la LoireProvence-Alpes-Côte d’AzurOutre-Mer
Pour déclarer en ligne la détention d’appareil et de sources, un événement de transport de marchandises dangereuses, une activité de transport de substances radioactives ou des modifications notables pour le transport interne de marchandises dangereuses.
Publié le 02/06/2020
Pour les professionnels
Guide de l'ASN n°30 : Politique en matière de maîtrise des risques et inconvénients des INB et système de gestion intégrée des exploitants
Publié le 18/07/2017
Guide de l'ASN n°22 : Conception des réacteurs à eau sous pression
Publié le 23/05/2017
Guide 2005 relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs dans les domaines des installations nucléaires
Publié le 30/08/2016
Guide de l'ASN n°6 : Arrêt définitif, démantèlement et déclassement des installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°14 : Assainissement des structures dans les installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°23 : Établissement et modification du plan de zonage déchets des installations nucléaires de base
Guide de l'ASN n°24: Gestion des sols pollués par les activités d’une installation nucléaire de base
Publié le 03/12/2013
Guide de l'ASN n°9 : Déterminer le périmètre d'une INB
Publié le 22/08/2013
Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection - Recueil en 2 volumes
Publié le 21/02/2013
Guide de l’ASN n°19 : Application de l’arrêté du 12/12/2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires
Publié le 08/01/2013
Guide de l'ASN n°13 relatif à la protection des installations nucléaires de base contre les inondations externes
Publié le 04/09/2012
Guide de l'ASN n°8 : Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires
Publié le 26/01/2012
Guide de l’ASN n°18 relatif à l’élimination de certains effluents et déchets présentant une contamination radioactive
Publié le 01/12/2011
Le MEDDTL, l’ASN et l’IRSN publient un nouveau guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives
Publié le 20/10/2010
Guide de l'ASN n°3 : Recommandation pour la rédaction des rapports annuels d'information du public relatifs aux installations nucléaires de base
