Radiothérapie

La radiothérapie est, avec la chirurgie et la chimiothérapie, l’une des techniques majeures employées pour le traitement des tumeurs cancéreuses. Environ 180 000 patients sont traités chaque année, ce qui représente environ 4 millions de séances d’irradiation.

Formulaires

Des démarches administratives numériques sont progressivement mises en place pour la déclaration et la demande d’autorisation des entreprises utilisatrices de sources et de rayonnements ionisants.
Pour le secteur médical, Téléservices permet à ce jour de déclarer :

  • l’utilisation / la détention de générateurs X ;
  • un événement significatif.

Les autres formulaires administratifs sont à imprimer et signer puis à adresser, par voie postale, accompagnés des pièces justificatives, à la division de l’ASN compétente de la région. Ils sont proposés au format word (compatible version 3 et ultérieures), afin de permettre la saisie numérique dans les documents et leur sauvegarde informatique.

Téléservices Contacts des divisions

Publié le 28/01/2021

Pour les professionnels

Sources de rayonnements ionisants en radiothérapie externe

Demande d'autorisation de détention et/ou d'utilisation de source de rayonnements ionisants à des fins de radiothérapie externe (Formulaire AUTO/MED/RT_EXT)

Publié le 24/04/2020

Pour les professionnels

Pièces concernant la protection des sources contre les actes de malveillance

Pièces concernant la protection des sources contre les actes de malveillance à fournir à l’appui d’une demande de modification ou renouvellement d’autorisation portant sur des sources radioactives ou lots de sources radioactives de catégorie A, B ou C (Formulaire AUTO/MALV/INTER)

Publié le 08/04/2020

Pour les professionnels

Pièces concernant la protection des sources contre les actes de malveillance

Pièces concernant la protection des sources contre les actes de malveillance à fournir à l’appui d’une demande d’autorisation portant sur des sources radioactives ou lots de sources radioactives de catégorie A, B ou C (Formulaire AUTO/MALV/PEREN)

Publié le 25/02/2019

Pour les professionnels

Cessation d'activité(s) nucléaire(s) soumise(s) à autorisation

Cessation d'activité(s) nucléaire(s) soumise(s) à autorisation – tous domaines (hors installation nucléaire de base) (Formulaire AUTO/CESSAT)