Lexique

Réexamen de sûreté

Un réexamen de sûreté est effectué par l’exploitant pour lui permettre d'apprécier la situation de son INB au regard des règles qui lui sont applicables et d'actualiser l'appréciation des risques ou inconvénients qu’elle présente pour les intérêts mentionnés à l'article L. 593-1, en tenant compte notamment de son état, de l'expérience acquise au cours de l'exploitation, de l'évolution des connaissances et des règles applicables aux installations similaires.

Le réexamen de sûreté porte sur les risques d’accident.

Ce réexamen peut donner lieu à des travaux très importants dans des domaines où les exigences réglementaires et les techniques ont fortement évolué, par exemple le confortement aux sollicitations sismiques, la protection contre l’incendie et le confinement.

Avec l’ordonnance n° 2016128 du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaires le "réexamen périodique" remplace le "réexamens de sûreté".