Les relations bilatérales

L’ASN coopère avec de nombreux pays par le biais des relations développées en bilatéral.

Les échanges de personnels entre l'ASN et ses homologues étrangères

Une meilleure connaissance du fonctionnement des autorités de sûreté et de radioprotection étrangères permet de tirer des enseignements pertinents pour le fonctionnement de l’ASN et de compléter la formation des personnels. Un des moyens utilisés pour atteindre ce but est le développement des échanges de personnels (mises à disposition), avec les objectifs :

  • d'approfondir les relations entre les deux Autorités ;
  • d’améliorer la qualité du travail délivré par chacune des Autorités en permettant aux agents de s’approprier l’expérience et les bonnes pratiques de l’Autorité qui les accueille afin d’en faire bénéficier leur Autorité en retour et, pour l’Autorité qui reçoit, en acceptant un regard extérieur sur leur propre fonctionnement ;
  • d’harmoniser les pratiques entre Autorités ;
  • de favoriser les flux d’informations et d’échanges techniques.

L'expérience acquise entre l'ASN et ses homologues étrangères depuis plusieurs années montre que les programmes d'échange d'inspecteurs sont un facteur important de dynamisation des relations bilatérales entre les Autorités de sûreté nucléaire et de radioprotection.

Les modalités retenues pour les échanges de personnels entre l’ASN et ses homologues étrangères

Trois types d’échanges existent, basés sur leur durée :

  • des actions de très courte durée (quelques jours) permettant d’inviter les homologues de l’ASN à participer à des observations croisées d’inspections et à des exercices d’urgence nucléaire et radiologique (et réciproquement) ;
  • des missions de courte durée (deux semaines à six mois) afin d’étudier un thème technique précis ;
  • des échanges de longue durée (de l'ordre d’un à trois ans) permettant l’immersion d’un agent mis à disposition dans les activités et le fonctionnement de l’autorité de sûreté qui le reçoit pour les connaître en profondeur. Le processus d’échange de longue durée s’attache donc à ce que les agents mis à disposition participent, pour le compte de l’Autorité qui les accueille, à des missions les plus opérationnelles et concrètes possibles. Ils doivent également contribuer efficacement à la connaissance de l’organisation et des pratiques de sûreté nucléaire et de radioprotection de ce pays. Ils doivent par ailleurs contribuer à faire connaître les pratiques de leur pays d’origine dans le pays d’accueil et permettre de développer les échanges internationaux en complément aux actions pilotées par les chargés de mission « bilatéraux » de la Direction des relations internationales de l’ASN. En outre, il peut être demandé aux personnels mis à disposition, en accord avec l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection étrangère :
    • de faciliter les contacts avec les différentes entités françaises concernées par la sûreté et la radioprotection ;
    • d’organiser des inspections ou visites conjointes en France ou dans le pays concerné.

Ce type d’échange est pratiqué notamment avec l’ONR (Office for Nuclear Regulation, Grande-Bretagne) et avec la NRC (Nuclear Regulatory Commission, USA).

De tels échanges doivent à l'évidence, et dans la mesure du possible, être réciproques.

Date de la dernière mise à jour : 19/08/2019