Les autres acteurs du contrôle

La 21e Conférence des CLI

La 21ème Conférence nationale des Commissions locales d'information (CLI) s'est tenue le 9 décembre 2009 à Paris, à l'initiative de l'ASN et en partenariat avec l'ANCLI.
 Elle a rassemblé 180 personnes.
 
 Comme les années antérieures, un effort particulier a été fait pour mobiliser les CLI autour de cette conférence, en les impliquant dans sa préparation et en les incitant à y envoyer des délégations plus importantes. Une attention particulière à été portée à l’information des nouvelles CLI, crées en application de l’évolution du cadre législatif et réglementaire de mars 2008.

La mobilisation des CLI a été importante et diversifiée : une centaine de membres de 27 CLI différentes, une trentaine de représentants des acteurs du nucléaire (ANDRA, CEA, EDF, AREVA) et une vingtaine d’associations et de services de l’État.

Comme les années antérieures, la conférence a aussi réuni, autour des représentants des CLI, des membres du Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), des représentants des conseils généraux et des préfectures de départements dotés de CLI, des administrations intéressées, des associations et des exploitants d’installations nucléaires.

 La conférence a été précédée d’une « réunion inter CLI » organisée par l’ANCLI qui a notamment permis un débat entre les représentants des CLI et l’ASN sur le nouveau statut des CLI et leurs responsabilités issus de la loi TSN.

La première table ronde de la conférence a porté sur les 3èmes visites décennales et la poursuite d’exploitation des réacteurs nucléaires et notamment sur le rôle des CLI. L’ASN a présenté les différentes modalités proposées aux CLI pour suivre le déroulement et les conclusions des « réexamens de sûreté ». Des représentants de CLI ont pu faire part de leur expérience concrète. Des échanges ont eu lieu avec le représentant d’EDF.

La deuxième table ronde a été consacrée à l'organisation de la surveillance de l'environnement autour des INB : qui mesure, que mesure-t-on, dans quel cadre ? Comment assurer la diversité de la surveillance ? Quel rôle peuvent jouer des structures externes aux acteurs habituels (laboratoires départementaux, ASQA) ?

La dernière table ronde a évoqué l’information du public sur l’impact des INB ; elle a notamment permis une discussion sur les rapports annuels d’information du public que les exploitants d’INB doivent publier en application de la loi TSN et sur le projet de guide préparé par l’ASN pour encourager le développement des bonnes pratiques dans la rédaction de ces guides. Des membres de CLI qui ont travaillé sur ces rapports pendant les six mois précédant la conférence ont présenté leur analyse. Les conclusions des débats seront intégrées dans une nouvelle version du guide de l’ASN.

La manifestation a été clôturée par le président de l’ANCLI et le président de l’ASN.

La date du mercredi 8 décembre 2010 a été retenue pour la 22e conférence.

Les actes de la conférence

Les transparents des intervenants

Table ronde n°1 : Les 3èmes visites décennales et la poursuite d’exploitation des réacteurs : problématique et rôle des CLI

Table ronde n°2 : La surveillance de l’environnement

Table ronde n°3 : L'information du public sur l'impact des INB et les rapports « article 21 »

Date de la dernière mise à jour : 28/06/2017