Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Saclay

180 textes

Publié le 28/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’ASN du 26 décembre 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 12/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023 relative aux locaux de gestion des situations d’urgence des installations nucléaires de base n° 35 dénommée station de traitement de déchets radioactifs, n° 40 dénommée OSIRIS, n° 49 dénommée laboratoire de haute activité (LHA), n° 50 dénommée laboratoire d’essais sur combustibles irradiés (LECI), n° 72 dénommée zone de gestion de déchets solides radioactifs, n° 77 dénommée POSEIDON et n° 101 dénommée ORPHÉE, situées sur le territoire de Saclay (Essonne)

Publié le 29/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN du 28 septembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 23/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-040640 du Président de l’ASN du 26 juillet 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-040640 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2023 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 72, implantée sur le site de Saclay (département de l'Essonne)