Site de Saclay

Le site nucléaire de Saclay est situé à environ 20km de Paris, à la limite de l'Essonne et des Yvelines. Fondé au début des années 1950, ce site est l'un des plus importants centre de recherche du CEA, et occupe 200 hectares.

Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Saclay

Publié le 03/02/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-007952 du Président de l’ASN du 31 janvier 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-007952 du Président de l’ASN du 31 janvier 2020 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 17/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée ZGEL, située sur le site de SACLAY (91)

Publié le 09/01/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-001767 du Président de l’ASN du 7 janvier 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-001767 du Président de l’ASN du 7 janvier 2020 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA

Publié le 29/11/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2019-048416 du président de l’ASN du 22 novembre 2019

Décision n° CODEP-CLG-2019-048416 du président de l’ASN du 22 novembre 2019 relative au réexamen périodique de l’INB 77 exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives dans son centre de Saclay (département de l’Essonne).

Publié le 18/11/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-047818 du Président de l’ASN du 14 novembre 2019

Décision n°CODEP-OLS-2019-047818 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2019 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 25/10/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-043023 du Président de l’ASN du 24 octobre 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-043023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées, de l’installation nucléaire de base n°40, dénommée OSIRIS, située sur la commune de SACLAY (Essonne)

Publié le 25/10/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-044800 du Président de l’ASN du 24 octobre 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-044800 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger de cinq ans la durée d’utilisation d’une source radioactive, de l’installation nucléaire de base n° 50 dénommée laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI), située sur la commune de SACLAY (Essonne)

Publié le 01/10/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-041348 du Président de l’ASN du 1er octobre 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-041348 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er octobre 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 13/09/2019

Autorisation de modification notable

Décision no CODEP-OLS-2019-038720 du Président de l’ASN du 10 septembre 2019

Décision no CODEP-OLS-2019-038720 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2019 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 09/08/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-034375 du Président de l’ASN du 8 août 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-034375 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 août 2019 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA

Publié le 08/08/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-033359 du Président de l’ASN du 6 août 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-033359 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 août 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 72

Publié le 30/07/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-032344 du Président de l’ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-032344 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger de cinq ans la durée d’utilisation de sept sources radioactives, de l’installation nucléaire de base n°72 dénommée Zone de gestion de déchets radioactifs solides (ZGDS), située sur la commune de SACLAY (Essonne).

Publié le 27/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-028098 du Président de l’ASN du 25 juin 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-028098 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°49 dénommée Laboratoire de haute activité, situé sur la commune de Saclay (91)

Publié le 04/06/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-024777 du Président de l’ASN du 28 mai 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-024777 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 50, dénommée LECI

Publié le 14/03/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2019-011309 du Président de l’ASN du 13 mars 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-011309 du Président de l’ASN du 13 mars 2019 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable le plan d’urgence interne (PUI) de l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA