Publié le 11/03/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Saclay
Publié le 17/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020Décision n° CODEP-OLS-2020-002747 du Président de l’ASN du 13 janvier 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée ZGEL, située sur le site de SACLAY (91)
Publié le 03/03/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-CLG-2020-000934 du Président de l’ASN du 6 janvier 2020Décision n° CODEP-CLG-2020-000934 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2020 modifiant la décision n° 2014-DC-0441 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives des délais pour l’évacuation et le conditionnement des effluents radioactifs du bâtiment 393, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne), et modifiant la décision n° 2011-DC-0241 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2011 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service des procédés de cimentation et de prétraitement chimique de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)
Publié le 26/02/2019
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2019-007517 du Président de l’ASN du 25 février 2019Décision n° CODEP-OLS-2019-007517 du Président de l’ASN du 25 février 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°35, dénommée ZGEL, située sur le site de SACLAY (91)
Publié le 20/05/2019
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-CLG-2018-037182 du Président de l’ASN du 18 juillet 2018Décision n° CODEP-CLG-2018-037182 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2018 modifiant la décision n° 2011-DC-0241 de l’ASN du 22 septembre 2011 autorisant le CEA à procéder à la mise en service des procédés de cimentation et de prétraitement chimique de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)
Publié le 28/07/2017
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-OLS-2017-030661 du Président de l'ASN du 26 juillet 2017Décision n° CODEP-OLS-2017-030661 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable la ventilation des cuves MA1 à MA8 et A3, A4 et A5 du
bâtiment 387 de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée Zone de Gestion des Effluents Liquides (ZGEL), située sur le site de SACLAY (91)
Publié le 27/01/2017
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-OLS-2016-027462 du Président de l’ASN du 8 juillet 2016Décision n° CODEP-OLS-2016-027462 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2016 autorisant le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités de vidange de la cuve MA501 de l’installation nucléaire de base n° 35, dénommée ZGEL, située sur le centre CEA de Saclay (Essonne)
Publié le 20/01/2016
Décisions de l'ASN
Décision n° 2016-DC-0537 de l’ASN du 12 janvier 2016Décision n° 2016-DC-0537 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Saclay (Essonne)
Publié le 21/07/2014
Décisions de l'ASN
Décision n° 2014-DC-0441 de l’ASN du 15 juillet 2014Décision n° 2014-DC-0441 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives des délais pour l’évacuation et le conditionnement des effluents radioactifs du bâtiment 393, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n°35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne), et modifiant la décision n°2011-DC-0241 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2011 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service des procédés de cimentation et de prétraitement chimique de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n°35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)
Publié le 06/05/2013
Décisions de l'ASN
Décision n° 2013-DC-0344 de l’ASN du 23 avril 2013Décision n° 2013-DC-0344 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2013 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en production des procédés de cimentation et de prétraitement chimique de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne) et modifiant la décision n° 2010-DC-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service par étapes de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay
Publié le 11/10/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0241 de l’ASN du 22 septembre 2011Décision n° 2011-DC-0241 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2011 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service des procédés de cimentation et de prétraitement chimique de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)
Publié le 06/05/2011
Décisions de l'ASN
Décision n° 2011-DC-0224 de l’ASN du 5 mai 2011Décision n° 2011-DC-0224 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant au Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi
Publié le 30/11/2010
Décisions de l'ASN
Décision n° 2010-DC-0198 de l’ASN du 9 novembre 2010Décision n° 2010-DC-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service par étapes de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)