Publié le 05/01/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’ASN du 22 décembre 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).
Publié le 10/12/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’ASN du 9 décembre 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140), de Golfech (INB n° 135 et n° 142), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Civaux (INB n° 158 et n° 159) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144)
Publié le 22/09/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’ASN du 17 septembre 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2020 abrogeant la décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs nos 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey.
Publié le 01/07/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l'ASN du 30 juin 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)
Publié le 01/07/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’ASN du 29 juin 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs n° 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey
Publié le 15/06/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2020-029868 du Président de l'ASN du 11 juin 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-029868 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier le plan d’urgence interne du site nucléaire du Bugey (INB nos 45, 78, 89 et 102)
Publié le 06/05/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du Président de l'ASN du 6 mai 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du 6 mai 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB 89), située dans la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Publié le 05/05/2020
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-DCN-2020-022794 du Président de l'ASN du 05 mai 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-022794 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le rapport de sûreté des réacteurs n° 2 à n° 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)
Publié le 29/04/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2020-025757 du Président de ASN du 29 avril 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-025757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation du réacteur 2 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)
Publié le 31/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° 2020-DC-0684 de l’ASN du 28 janvier 2020Décision n° 2020-DC-0684 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 janvier 2020 relative à la variabilité des recharges de combustible pour les réacteurs nucléaires d’Électricité de France (EDF) de 900 MWe mettant en œuvre la gestion de combustible « Parité MOX »
Publié le 20/01/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-004667 du Président de l'ASN du 17 janvier 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-004667 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2020 autorisant Électricité de France à modifier les réacteurs n° 2 à n° 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89) et leurs modalités d’exploitation autorisées
Publié le 13/01/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-DCN-2020-001416 du président de l’ASN du 7 janvier 2020 Décision n° CODEP-DCN-2020-001416 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 janvier 2020 portant mise en demeure d’Électricité de France (EDF) de se conformer au II de l’article 1.3.1 et au II de l’article 3.3.6 de la décision n° 2013-DC-0360 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 modifiée pour les installations nucléaire de base situées sur les centrales nucléaires du Blayais, du Bugey, de Chinon, de Chooz, de Cruas, de Gravelines et de Saint-Laurent.
