Publié le 25/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° 2021-DC-0706 de l'ASN du 23 février 2021Décision n° 2021-DC-0706 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique.
Publié le 01/02/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2021-004648 du Président de l’ASN du 28 janvier 2021Décision n° CODEP-LYO-2021-004648 du 28 janvier 2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 89)
Publié le 22/01/2021
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2021-003864 du Président de l’ASN du 21 janvier 2021Décision n° CODEP-LYO-2021-003864 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2021 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de quatorze équipements sous pression nucléaires néo-soumis de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et 89)
Publié le 05/01/2021
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’ASN du 22 décembre 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-060701 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).
Publié le 10/12/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’ASN du 9 décembre 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-058596 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140), de Golfech (INB n° 135 et n° 142), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Civaux (INB n° 158 et n° 159) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144)
Publié le 22/09/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’ASN du 17 septembre 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2020 abrogeant la décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs nos 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey.
Publié le 01/07/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l'ASN du 30 juin 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-027110 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)
Publié le 01/07/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’ASN du 29 juin 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs n° 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey
Publié le 15/06/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-LYO-2020-029868 du Président de l'ASN du 11 juin 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-029868 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier le plan d’urgence interne du site nucléaire du Bugey (INB nos 45, 78, 89 et 102)
Publié le 06/05/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du Président de l'ASN du 6 mai 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du 6 mai 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB 89), située dans la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Publié le 05/05/2020
Autorisation de modification notable
Décision n°CODEP-DCN-2020-022794 du Président de l'ASN du 05 mai 2020Décision n° CODEP-DCN-2020-022794 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le rapport de sûreté des réacteurs n° 2 à n° 5 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89)
