Déclarations publiques d'intérêt

Séances du 13 avril 2010 et 14 avril 2010 (communes GPRAD - GPMED)

Recommandations sur les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection (PCR)

Contrôle de la radioprotection

Lettre de saisine

(PDF - 110,31 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 129,26 Ko)

Délibération de l'ASN

(PDF - 235,57 Ko)

Prise de position de l’ASN et de la DGT

(PDF - 103,00 Ko)

Rapport du groupe de travail

(PDF - 1,03 Mo)

Séance du 28 septembre 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Evolutions souhaitables pour la délimitation et l'accès aux zones réglementées

Contrôle de l'exposition des travailleurs

Lettre de saisine

(PDF - 87,26 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 22,56 Ko)

Prise de position de l'ASN et de la DGT

(PDF - 92,34 Ko)

La synthèse de l'étude des règles et pratiques en vigueur à l'étranger (CEPN)

(PDF - 407,20 Ko)

Le rapport du groupe de travail "zonage" 2012 de l'ASN

(PDF - 4,75 Mo)

Séances des 1er avril et 7 juin 2011

Orientations retenues dans le cadre de la révision de l’arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Contrôle de l'exposition des travailleurs

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 100,13 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 56,15 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 77,62 Ko)

Séance du 09 décembre 2008

Orientations retenues par l’ASN dans le cadre de la préparation des projets de décisions techniques relatives aux activités soumises à déclaration

Contrôle, mesures de coercition et sanctions

Lettre de saisine

(PDF - 76,53 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 76,21 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 216,21 Ko)

Séances des 7 février et 9 avril 2013

Utilisation des microsphères en médecine nucléaire

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 54,00 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 69,26 Ko)

Extrait du compte-rendu de la réunion du 7 février 2013

(PDF - 125,54 Ko)

Extrait du compte-rendu de la réunion du 9 avril 2013

(PDF - 78,87 Ko)

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séance du 24 mars 2009

Mesure de la dose absorbée dans les faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Contrôle de la radioprotection

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 59,34 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 18,82 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 113,51 Ko)

Rapport du Groupe de travail

(PDF - 1,23 Mo)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Orientations retenues dans le cadre de la préparation du projet de décision fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont produits ou utilisés des rayonnements X

Autres activités industrielles

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 100,13 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 50,41 Ko)

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 22 juin, 28 septembre et 23 novembre 2010

Recommandations sur l'application des principes de la radioprotection dans le domaine de la radiologie interventionnelle

Contrôle de la radioprotection

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 87,32 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 30,58 Ko)

Délibération de l'ASN

(PDF - 92,58 Ko)

Rapport du groupe de travail

(PDF - 1,17 Mo)

Séance du 22 juin 2010

Recommandations sur les conditions d’exercice de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques et de la radiophysique médicale associée

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 52,34 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 27,00 Ko)

Délibération de l'ASN

(PDF - 102,04 Ko)

Rapport du Groupe de travail

(PDF - 1,23 Mo)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Evolutions souhaitables du Système d'Information de la Surveillance de l'Exposition aux Rayonnements Ionisants (SISERI)

Contrôle de la radioprotection

Lettre de saisine

(PDF - 992,40 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 68,18 Ko)

Prise de position de l'ASN et de la DGT

(PDF - 1,70 Mo)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séances des 13 et 14 avril 2010

Projet de directive EURATOM relative aux normes de base en radioprotection

Contrôle de la radioprotection

Lettre de saisine

(PDF - 99,97 Ko)

Avis des groupes permanents d'expert

(PDF - 132,69 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 308,11 Ko)

Séance du 26 juin 2012

Orientations retenues dans le rapport du groupe de travail de janvier 2012 « Aménagements des installations de médecine nucléaire in vivo »

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 579,06 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 75,53 Ko)

Rapport du groupe de travail

(PDF - 675,95 Ko)

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séance du 10 février 2015

Nouvelles techniques et pratiques en radiothérapie

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 108,13 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 96,18 Ko)

Extrait du compte-rendu de la réunion du 9 décembre 2014

(PDF - 119,63 Ko)

Extrait du compte-rendu de la réunion du 10 février 2015

(PDF - 96,61 Ko)

Rapport du groupe de travail du GPMED

(PDF - 937,96 Ko)

Prise de position de l'ASN (note d'information)

(Lien externe)

Séance du 26 mai 2015

Niveaux de référence diagnostiques en imagerie médicale

Utilisations médicales

Lettre de saisine

(PDF - 164,56 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 82,33 Ko)

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)