Les groupes permanents d'experts

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de huit groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur des sujets relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Les GPE se prononcent, à la demande de l’ASN, sur certains dossiers techniques à forts enjeux.

Groupe permanent d'experts en radioprotection pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants (GPMED)

M. Bernard Aubert
M. Bernard Aubert

Présidé par M. Bernard Aubert, est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines de la radioprotection des professionnels de santé, du public et des patients, pour les applications médicales des rayonnements ionisants, y compris la médecine légale.

La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 18 janvier 2021, en retenant 27 experts pour le GPRADE et 30 experts pour le GPMED. Cette décision prolonge d’un an (jusqu’au 31 décembre 2021), le mandat initial des experts qui s’achevait le 31/12/2020. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2020-061196 relative à la prolongation du mandat des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.

Les rapports présentés par l’IRSN au GPRADE sont disponibles sur le site de l’IRSN.

Séance du 19 janvier 2016

Recommandations pour la mise à jour du programme d’actions en vue de la maîtrise des doses délivrées aux patients en imagerie médicale

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 769,48 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 95,14 Ko)

ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 3 et 5 décembre 2013 (communes GPRAD - GPMED)

Bonnes pratiques en matière de radioprotection dans la perspective de l’abaissement de la limite de dose équivalente pour le cristallin

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 1,52 Mo)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 68,54 Ko)

ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séance du 26 juin 2012

Orientations retenues dans le rapport du groupe de travail de janvier 2012 « Aménagements des installations de médecine nucléaire in vivo »

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 575,69 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 87,71 Ko)

Télécharger

Rapport du groupe de travail

(PDF - 649,76 Ko)

ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Evolutions souhaitables du Système d'Information de la Surveillance de l'Exposition aux Rayonnements Ionisants (SISERI)

Contrôle de la radioprotection

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 993,31 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 93,63 Ko)

Télécharger

Prise de position de l'ASN et de la DGT

(PDF - 1,70 Mo)

ASN

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Orientations retenues dans le cadre de la préparation du projet de décision fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont produits ou utilisés des rayonnements X

Autres activités industrielles

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 98,81 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 65,10 Ko)

ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 1er avril et 7 juin 2011

Orientations retenues dans le cadre de la révision de l’arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Contrôle de l'exposition des travailleurs

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 98,81 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 84,71 Ko)

Télécharger

Prise de position de l'ASN

(PDF - 82,51 Ko)

Séances des 22 juin, 28 septembre et 23 novembre 2010

Recommandations sur l'application des principes de la radioprotection dans le domaine de la radiologie interventionnelle

Contrôle de la radioprotection

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 76,06 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 59,99 Ko)

Télécharger

Délibération de l'ASN

(PDF - 102,47 Ko)

Télécharger

Rapport du groupe de travail

(PDF - 1,14 Mo)

Séance du 22 juin 2010

Recommandations sur les conditions d’exercice de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques et de la radiophysique médicale associée

Utilisations médicales

Télécharger

Lettre de saisine

(PDF - 69,22 Ko)

Télécharger

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 50,94 Ko)

Télécharger

Délibération de l'ASN

(PDF - 128,02 Ko)

Télécharger

Rapport du Groupe de travail

(PDF - 1,24 Mo)