Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Les groupes permanents d'experts

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de sept groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Groupe permanent d'experts en radioprotection pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants (GPMED)

M. Bernard Aubert

M. Bernard Aubert

Présidé par M. Bernard Aubert, le GPMED est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine de la radioprotection des professionnels et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants.

La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 16 décembre 2016, en retenant 34 experts pour le GPRADE et 36 experts pour le GPMED pour le mandat 2017-2020 (consulter la décision n° CODEP-DIS-2016-049197 du 16 décembre 2016 du Directeur général de l’ASN relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection).

Séances des 3 et 5 décembre 2013 (communes GPRAD - GPMED)

Bonnes pratiques en matière de radioprotection dans la perspective de l’abaissement de la limite de dose équivalente pour le cristallin

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Prise de position de l'ASN

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Séance du 26 juin 2012

Orientations retenues dans le rapport du groupe de travail de janvier 2012 « Aménagements des installations de médecine nucléaire in vivo »

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Rapport du groupe de travail

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ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Orientations retenues dans le cadre de la préparation du projet de décision fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont produits ou utilisés des rayonnements X

Autres activités industrielles

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Evolutions souhaitables du Système d'Information de la Surveillance de l'Exposition aux Rayonnements Ionisants (SISERI)

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN et de la DGT

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ASN

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

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Séances des 1er avril et 7 juin 2011

Orientations retenues dans le cadre de la révision de l’arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Contrôle de l'exposition des travailleurs

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séances des 22 juin, 28 septembre et 23 novembre 2010

Recommandations sur l'application des principes de la radioprotection dans le domaine de la radiologie interventionnelle

Contrôle de la radioprotection

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Délibération de l'ASN

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Rapport du groupe de travail

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Séance du 22 juin 2010

Recommandations sur les conditions d’exercice de la radiothérapie en conditions stéréotaxiques et de la radiophysique médicale associée

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Délibération de l'ASN

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Rapport du Groupe de travail

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Séances des 13 et 14 avril 2010

Projet de directive EURATOM relative aux normes de base en radioprotection

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'expert

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Prise de position de l'ASN

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Séances du 13 avril 2010 et 14 avril 2010 (communes GPRAD - GPMED)

Recommandations sur les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection (PCR)

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Délibération de l'ASN

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Prise de position de l’ASN et de la DGT

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Rapport du groupe de travail

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Séance du 24 mars 2009

Mesure de la dose absorbée dans les faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Contrôle de la radioprotection

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Rapport du Groupe de travail

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Séance du 09 décembre 2008

Orientations retenues par l’ASN dans le cadre de la préparation des projets de décisions techniques relatives aux activités soumises à déclaration

Contrôle, mesures de coercition et sanctions

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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