Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de sept groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.
Groupe permanent d'experts pour les laboratoires et usines (GPU)
Présidé par M. Jérôme Joly, le GP laboratoires et usines est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine des laboratoires et des usines mettant en oeuvre des matières radioactives.
La synthèse du rapport de l'IRSN au groupe permanent d'experts est disponible sur le site de l'IRSN
Décision n° CODEP-CMX-2018-02350 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2018 relative à la prolongation du mandat du groupe permanent d’experts pour les laboratoires et les usines, dit « GPU »
Réexamen de sûreté de l’usine UP3-A (INB n°116) de l’établissement exploité par AREVA NC à La Hague
Cycle du combustible
Réexamen périodique
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives -
Orano Cycle
Réexamen de sûreté de l'usine UP3-A (INB 116) de l'établissement exploité par AREVA NC à la Hague : Examen de la conformité au référentiel de sûreté, de la maîtrise du vieillissement et de la sûreté des opérations de maintenance
Cycle du combustible
Réexamen périodique
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives -
Orano Cycle
Réexamen de sûreté de l'usine UP3 A (INB 116) à la Hague (AREVA NC) : opérations de transport interne
Cycle du combustible
Réexamen périodique
Transports de substances radioactives
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives -
Orano Cycle
Réexamen de sûreté de l'usine UP3-A (INB 116) de l'établissement AREVA NC de La Hague - 2ème séance : Retour d'expérience du fonctionnement
Cycle du combustible
Réexamen périodique
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives -
Orano Cycle
Examen des dispositions matérielles et organisationnelles des "noyaux durs" proposées par le CEA, l'ILL et AREVA à la suite des évaluations complémentaires de sûreté
Activités de recherche
Cycle du combustible
Sécurité et situations d'urgence radiologique
Services centraux du CEA - Direction -
CEA
Réacteur à haut flux (RHF) - Réacteur de recherche -
Institut Laue Langevin (ILL)
Réexamen de sûreté de l’usine UP3 A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague
Cycle du combustible
Réexamen périodique
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives -
Orano Cycle
