Les groupes permanents d'experts

SOMMAIRE

Groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires (GPR) Groupe permanent d'experts pour les laboratoires et usines (GPU) Groupe permanent d'experts pour les déchets (GPD) Groupe permanent d'experts pour les transports (GPT) Groupe permanent d'experts - équipements sous pression nucléaires (GPESPN) Groupe permanent d'experts radioprotection - médicales, médico-légales (GPMED) Groupe permanent d'experts en radioprotection (industries, recherche) et en environnement (GPRADE)

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de sept groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Groupe permanent d'experts pour les déchets (GPD)

Présidé par M. Pierre Bérest, le GP déchets est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, sur des questions afférentes à la gestion des déchets radioactifs dans les domaines nucléaire, géologique ou minier.

La synthèse du rapport de l'IRSN au groupe permanent d'experts est disponible sur le site de l'IRSN

36 experts pour le GPD

Décision CODEP-CMX-2014-023308 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014
Décision CODEP-CMX-2014-023308 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD"

Séances du 18 et 19 mai 2017

Projet de stockage Cigéo – Examen du dossier d’options de sûreté

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 352,37 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 129,08 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 1,12 Mo)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 1er juillet 2015 (commune GPD et GPU)

Dossier de stratégie de gestion des déchets d’EDF

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 170,24 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 111,43 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 2,41 Mo)

Lire l'avis de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 10 décembre 2014 (commune GPD et GPU)

Projet de stockage Cigéo – Examen du dossier « maîtrise des risques en exploitation au niveau esquisse du projet Cigéo »

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 282,76 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 23,65 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 245,18 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 1er juillet 2014

Projet de stockage Cigeo - Examen du dossier "ouvrages de fermeture"

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 140,36 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 49,62 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 151,94 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 5 février 2013

Projet de stockage CIGEO - Examen des études remises depuis 2009

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 376,90 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 24,42 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 120,18 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 29 novembre 2010

Dossier 2009 relatif au projet HA-MAVL et demande de renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse / Haute-Marne.

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 163,93 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 33,94 Ko)

Lettre de position de l'ASN

(PDF - 536,24 Ko)

Avis de l'ASN

(PDF - 83,77 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 30 juin 2010

Cohérence du cycle du combustible REP français - Dossier "impact cycle 2007"

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 281,23 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 32,86 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 948,10 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 08 décembre 2009

Mise à jour du rapport de sûreté du centre de stockage de la Manche et intérêt de mettre en place une couverture plus pérenne

Gestion des déchets radioactifs

Centre de stockage de la Manche (CSM) - Stokage de substance radioactives - Andra

Lettre de saisine

(PDF - 129,73 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 26,53 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 239,42 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Groupe permanent d'experts pour les déchets (GPD)

36 experts pour le GPD

Recherche avancée