Les groupes permanents d'experts

SOMMAIRE

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de huit groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur des sujets relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Les GPE se prononcent, à la demande de l’ASN, sur certains dossiers techniques à forts enjeux.

Groupe permanent d'experts pour les déchets (GPD)

Agrandir l'image M. Pierre Bérest — M. Pierre Bérest

Présidé par M. Pierre Bérest, le GP déchets est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines nucléaire, géologique et minier.

Les rapports présentés par l’IRSN au GPD sont disponibles sur le site de l'IRSN

38 experts pour le GPD

Publié le 04/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2018-046362 du directeur général de l’ASN du 2 octobre 2018

Décision n° CODEP-CMX-2018-046362 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 octobre 2018 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les déchets, dit "GPD".

Séances des 27 et 28 juin 2018

Stratégie de démantèlement des installations du CEA et mise à jour de sa stratégie de gestion des matières et des déchets radioactifs

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 141,14 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 118,17 Ko)

Prise de position conjointe ASN et ASND

(PDF - 10,82 Mo)

Lire le rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séances du 18 et 19 mai 2017

Projet de stockage Cigéo – Examen du dossier d’options de sûreté

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 318,54 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 110,25 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 9,03 Mo)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 28 mars 2017 (commune GPD et GPU)

Spécification de production et acceptabilité en stockage géologique du colis C5

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 114,87 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 125,37 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 5,51 Mo)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 1er juillet 2015 (commune GPD et GPU)

Dossier de stratégie de gestion des déchets d’EDF

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 110,10 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 84,85 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 2,36 Mo)

Lire l'avis de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 10 décembre 2014 (commune GPD et GPU)

Projet de stockage Cigéo – Examen du dossier « maîtrise des risques en exploitation au niveau esquisse du projet Cigéo »

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 181,48 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 63,17 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 159,99 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 1er juillet 2014

Projet de stockage Cigeo - Examen du dossier "ouvrages de fermeture"

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 142,45 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 37,76 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 162,06 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 5 février 2013

Projet de stockage CIGEO - Examen des études remises depuis 2009

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 1,57 Mo)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 52,86 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 129,31 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 29 novembre 2010

Dossier 2009 relatif au projet HA-MAVL et demande de renouvellement de l'autorisation d'exploitation du laboratoire de recherche souterrain de Meuse / Haute-Marne.

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 248,46 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 75,30 Ko)

Lettre de position de l'ASN

(PDF - 516,72 Ko)

Avis de l'ASN

(PDF - 94,92 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 30 juin 2010

Cohérence du cycle du combustible REP français - Dossier "impact cycle 2007"

Gestion des déchets radioactifs

Lettre de saisine

(PDF - 140,19 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 72,12 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 979,20 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séance du 08 décembre 2009

Mise à jour du rapport de sûreté du centre de stockage de la Manche et intérêt de mettre en place une couverture plus pérenne

Gestion des déchets radioactifs

Centre de stockage de la Manche (CSM) - Stokage de substance radioactives - Andra

Lettre de saisine

(PDF - 120,72 Ko)

Avis des groupes permanents d'experts

(PDF - 55,78 Ko)

Prise de position de l'ASN

(PDF - 356,71 Ko)

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Groupe permanent d'experts pour les déchets (GPD)

38 experts pour le GPD

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