Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Les groupes permanents d'experts

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de sept groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Groupe permanent d'experts pour les équipements sous pression nucléaires (GPESPN)

Sophie Mourlon

Sophie Mourlon

Présidé par Mme Sophie Mourlon, le GP équipements sous pression nucléaires est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine des équipements sous pression, en particulier ceux exploités dans les centrales de productions d’électricité.

Décision n° CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’ASN du 24 mai 2017
CODEP-CMX-2017-020815 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2017 modifiant la décision CODEP-CMX-2014-026904 du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les équipements sous pression nucléaires, dit « GPESPN ».

Séances des 26 et 27 juin 2017

Analyse des conséquences de l’anomalie des calottes de la cuve du réacteur EPR de Flamanville sur leur aptitude au service

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire EPR de Flamanville - Réacteurs de 1600 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

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Rapport de l'ASN et de l'IRSN

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Séance du 8 juin 2016

Vieillissement et à la tenue en service des coudes moulés chauds et froids du circuit primaire principal des réacteurs de 900 et 1300 MWe

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire de Fessenheim - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Chinon B - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire du Tricastin - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Cruas-Meysse - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire du Bugey - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Gravelines - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire du Blayais - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Cattenom - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Saint-Alban - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Penly - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Flamanville - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Golfech - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 24 septembre 2015

Tenue en service des cuves des réacteurs de 1300 MWe pendant la période décennale suivant les troisièmes visites décennales

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Réexamen périodique

Centrale nucléaire de Cattenom - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Saint-Alban - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Penly - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Flamanville - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Golfech - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 10 juin 2015

Orientations génériques du réexamen périodique associé aux quatrièmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe d’EDF (VD4-900)

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Réexamen périodique

Centrale nucléaire de Fessenheim - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Chinon B - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Usine de préparation d'hexaflorure d'uranium (usine Areva NC) - Transformation de substances radioactives - COMURHEX

Centrale nucléaire du Tricastin - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Cruas-Meysse - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire du Bugey - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire de Gravelines - Réacteurs de 900 MWe - EDF

Centrale nucléaire du Blayais - Réacteurs de 900 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN (Commune GPESPN & GPR)

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ASN

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

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Séance du 21 mai 2013

Conditions particulières d'application du titre III du décret du 13 décembre 1999 aux Equipements Sous pression Nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 12 mars 2013

Modalités de suivi en service et de réparation de la pénétration de fond de cuve n°4 du réacteur 1 de Gravelines

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire de Gravelines - Réacteurs de 900 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 5 juillet 2012

Révision du guide n°8 concernant l'évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Avis complémentaire des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 15 mai 2012

Guide d'application de l'arrêté du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séance du 23 novembre 2011

Utilisation de générateurs de vapeur fabriqués dans les années 90 pour le remplacement des GV de Paluel 2 en 2015

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Synthèse du rapport devant le groupe permanent

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Séance du 23 novembre 2011

Non-respect de caractéristiques mécaniques fixées par l’arrêté ESPN pour certains composants destinés à l’EPR de Flamanville 3 ou de générateurs de vapeur de remplacement

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire EPR de Flamanville - Réacteurs de 1600 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN - Areva

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Prise de position de l'ASN - MHI

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Prise de position de l'ASN - Westinghouse

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Séance du 14 septembre 2011

Opérations de réparations du couvercle de la cuve destinée au réacteur EPR de Flamanville 3

Centrales nucléaires

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

Centrale nucléaire EPR de Flamanville - Réacteurs de 1600 MWe - EDF

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Synthèse du rapport devant le groupe permanent

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Séance du 14 septembre 2011

Examen des options de conception des équipements sous pression nucléaires du circuit primaire et des circuits secondaires principaux du projet de réacteur ATMEA 1

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Avis de l'ASN sur les options de sûreté

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Rapport de synthèse de l’instruction par l’ASN

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Synthèse du rapport devant le groupe permanent

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Séance du 17 décembre 2010

Classement des modifications ou réparations des équipements sous pression nucléaires soumis à l'annexe 5 de l'arrêté du 12 décembre 2005

Contrôle des équipements sous pression nucléaires

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Synthèse du rapport devant le groupe permanent

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