Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Les groupes permanents d'experts

Pour préparer ses décisions les plus importantes relatives aux enjeux de sûreté nucléaire ou de radioprotection, l'ASN s'appuie sur les avis et les recommandations de sept groupes permanents d'experts. L'ASN consulte ces groupes permanents sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leurs domaines d'expertise respectifs.

Groupe permanent d'experts en radioprotection, pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, et en environnement (GPRADE)

Jean-Paul Samain

Jean-Paul Samain

Présidé par M. Jean-Paul Samain, le GPRADE est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine de la radioprotection des travailleurs et du public (pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, et pour les rayonnements ionisants d'origine naturelle) ainsi que dans le domaine de l’environnement.

La composition des groupes permanents d’experts en radioprotection (GPMED et GPRADE) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 16 décembre 2016, en retenant 34 experts pour le GPRADE et 36 experts pour le GPMED pour le mandat 2017-2020 (consulter la décision n° CODEP-DIS-2016-049197 du 16 décembre 2016 du Directeur général de l’ASN relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection).

Séances des 13 février 2015 et 25 septembre 2015

Recommandations en matière de protection des espèces non humaines vis-à-vis de l’exposition aux rayonnements ionisants

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Lire le rapport de l'IRSN

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Séances des 3 et 5 décembre 2013 (communes GPRAD - GPMED)

Bonnes pratiques en matière de radioprotection dans la perspective de l’abaissement de la limite de dose équivalente pour le cristallin

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Prise de position de l'ASN

(Lien externe)

Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Evolutions souhaitables du Système d'Information de la Surveillance de l'Exposition aux Rayonnements Ionisants (SISERI)

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN et de la DGT

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ASN

Lire la synthèse du rapport de l'IRSN

(Lien externe)

Séances des 1er avril et 7 juin 2011

Premières actions de la gestion post-accidentelle nucléaire

Contrôle de la radioprotection

Sécurité et situations d'urgence radiologique

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séances des 1er avril et 7 juin 2011

Orientations retenues dans le cadre de la révision de l’arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Contrôle de l'exposition des travailleurs

Utilisations médicales

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séances des 13 et 14 avril 2010

Projet de directive EURATOM relative aux normes de base en radioprotection

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'expert

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Prise de position de l'ASN

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Séances du 13 avril 2010 et 14 avril 2010 (communes GPRAD - GPMED)

Recommandations sur les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection (PCR)

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Délibération de l'ASN

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Prise de position de l’ASN et de la DGT

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Rapport du groupe de travail

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Séances du 02 décembre 2008 et 03 février 2009

Demandes de prolongation de la durée d’utilisation des sources radioactives scellées

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Prise de position de l'ASN

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Séances des 02 décembre 2008 et 03 février 2009

Orientations retenues dans le cadre de la préparation d'un arrêté portant dérogation à l'article R.1333-2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d'ionisation, et des décisions techniques associées

Autres activités industrielles

Contrôle de la radioprotection

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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Arrêté du 18 novembre 2011 portant dérogation à l'article R.1333-2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d'ionisation

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Prise de position de l'ASN Décision 2011-DC-0252

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Prise de position de l'ASN Décision 2011-DC-0253

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Séances des 2 février et 15 mars 2012 (communes GPRAD - GPMED)

Orientations retenues dans le cadre de la préparation du projet de décision fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont produits ou utilisés des rayonnements X

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Lettre de saisine

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Avis des groupes permanents d'experts

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ASN

Prise de position de l'ASN

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