L’ASN a organisé une journée d’informations et d’échanges avec les professionnels du secteur médical et de la recherche sur le transport de matières radioactives et la gestion des déchets radioactifs

Cette rencontre, qui a été organisée le 30 septembre 2010 à Aix-en-Provence par la division territoriale de Marseille de l’ASN, a rassemblé 110 professionnels provenant de secteurs variés : services de médecine nucléaire et de curiethérapie, laboratoires de recherche, fournisseurs de radionucléides, commissionnaires de transport, transporteurs routiers.

Cette journée d’informations et d’échanges a été l’occasion de rappeler les grands principes réglementaires en matière de transport de matières radioactives^[1]. Elle a également permis d’échanger sur les difficultés rencontrées par les professionnels dans ce domaine et d’identifier les bonnes pratiques et les axes de progrès.

Les professionnels participant à cette journée ont également traité de la gestion des déchets et effluents radioactifs produits par leur activité. La réglementation^[2] a fait l’objet de présentations et de précisions. Elle fera prochainement l’objet d’un guide de l’ASN, pour lequel les professionnels ont exprimé de fortes attentes.

Cette rencontre a été l’occasion pour l’ASN d’insister sur ses priorités en matière de transport de matières radioactives et de gestion des déchets et effluents radioactifs :

1. limiter et maîtriser les nuisances liées à la gestion des effluents et déchets contaminés par des radionucléides, ce qui est la responsabilité première de l’exploitant ;
2. favoriser le retour d’expérience, grâce à la déclaration des évènements significatifs, mais aussi à la mobilisation des professionnels;
3. former les opérateurs impliqués dans les opérations de transport de matières radioactives ;
4. définir une procédure de réception et de livraison des colis de matières radioactives pour les sites destinataires ;
5. faire connaître à chaque type d’intervenant (expéditeur, transporteur, destinataire) les responsabilités définies par la réglementation ;
6. suivre l’évolution réglementaire de l’arrêté TMD (transports de marchandises dangereuses) qui précisera les conditions d’intervention d’un conseiller sécurité transport pour les établissements de santé.

Les divisions territoriales de Lyon et de Douai de l’ASN ont également chacune organisé en 2010 une journée régionale sur le transport de matières radioactives.

Cette démarche illustre la volonté de l’ASN de faire progresser la sûreté et la radioprotection par des actions d’information et de sensibilisation dans un cadre complémentaire à celui de l’inspection.

[1] Une enquête conduite en 2009 par l’ASN visant à mieux connaître les pratiques en matière de transport de matières radioactives dans le « nucléaire de proximité » a mis en évidence certains manquements dans l’application de la réglementation du transport de matières radioactives.

[2] Les règles techniques de gestion des déchets ont été précisées par une décision de l’ASN (2008-DC-0095) du 29 janvier 2008 homologuée par un arrêté ministériel du 23 juillet 2008.